Cette page n’a pas encore été corrigée
Conseil de révision, voy. Justice militaire et Recrutement.
Conseil des bâtiments civils, voy. Bâtiment civil.
Conseil des haras, v. Haras
Conseil des prises, v. Prises.
Conseil des travaux de la marine, voy. Marine.
Conseil général (Bibl.)
Conseil général d’agriculture
Conseil général des Églises réformées, voy. Cultes non catholiques.
Conseil général des mines, voy. Mines.
Conseil général des ponts et chaussées, voy. Ponts et chaussées.
Conseil martial, voy. Tribunaux maritimes.
Conseil municipal, voy. Organisation communale.
Conseil supérieur de l’instruction publique, voy. Instruction (publique).
Conseil supérieur du commerce, de l’agriculture et de l’industrie
Conseils de prud’hommes, voy. Prud’hommes.
Conseils généraux du commerce et des manufactures.
Conservateur
Conservatoire national de musique et de déclamation
Conservatoire national des arts et métiers
Consignation
Consistoire, voy. Cultes non catholiques et Paroisse (protestante.)
Consorts
Conspiration, v. Complots.
Constitution (Bibl.)
Consul (Bibl.)
Consulat, v. Consul.
Contentieux administratif, voy. Administration, Compétence, Conseil de préfecture, Conseil d’État et Juridiction administrative.
Contingent
Contrainte par corps
Contravention, voy. Crimes.
Contrebande, voy. Douane.
Contrebande de guerre
Contre-enquête
Contrefaçon, voy. Brevet d’invention, Propriété industrielle et Propriété littéraire.
Contrefaçon des sceaux de l’État, etc., voy. Faux.
Contre-seing
Contrevents
Contributions directes (Bib., Ad. comp.)
Contributions indirectes (Bibl., Ad. comp.)
Contrôle
Contumace
Convocation
Convoi (Inhumation), voy. Pompes funèbres.
Convoi (Marine)
Convois militaires
Coopération, voy. Coalition et Sociétés.
Cordons sanitaires
Corporation religieuse, voy. Confréries et Congrégations religieuses.
Corrections (Maisons centrales de), voy. Prisons.
Correspondance administrative
Corruption, voy. Fonctionnaires.
Corsaire
Costume, v. Fonctionnaires.
Cote
Cotisation
Cour d’assises, nationale, de cassation, voy. Juridictions civiles, commerciales et criminelles.
Cour martiale, voy. Justice militaire.
Cour des comptes (Bibl., Ad. comp.)
Courrier
Cours de change
Cours d’eau navigables et flottables (Bibl., Ad. c.)
Cours d’eau non navigables ni flottables
Cours publics
Courses (Armements en)
Courses de chevaux, voy. Haras
Courtiers
Courtiers gourmets piqueurs de vins
Coutume
Crèche
Crédit foncier
Criée (Vente à la), voy. Boucherie.
Crieurs publics
Crimes, Délits, Contraventions
Cris séditieux
Culte (Bibl., Ad. comp.)
Culte catholique (Bibl., Ad. comp.)
Cultes non catholiques
Cumul, v. Fonctionnaires.
Curage
D
Dames de charité
Date
Débâcle, voy. Inondation.
Débauche
Débet et Déficit
Débit de boissons, v. Boissons et Cabarets.
Débit de tabac, voy. Tabas.
Déblais et Remblais
Déboisement, voy. Défrichement et Reboisement.
Débordement, v. Inondation
Décentralisation, voy. Centralisation.
Décès, voy. État civil, Inhumation et Mort.
Décharge
Déchéance, voy. Dettes de l’État.
Décision
Déclaration de command.
Déclinatoire, voy. Conflit.
De commodo et incommodo, voy. Enquête.
Décorations, voy. Légion d’honneur.
Décret
Défaut
Défendeur et Demandeur
Défens, Défensable
Déficit, voy. Débet.
Défrichement
Dégâts et Dégradations
Dégel, voy. Inondation et Voirie.
Dégradation civique
Degrés de juridiction, voy. Juridictions.
Degrés universitaires, voy. Instruction supérieure (Grades).
Dégrèvement
Délai et Distance
Délégation de pouvoirs
Délit, voy. Crime.
Délivrance
Demandeur, v. Défendeur.
Déménagement
Démence
Démission, voy. Fonctionnaires.
Démonétisation
Déni de justice, voy. Fonctionnaires.
Dénization
Dénombrement, voy. Population.
Dénonciation calomnieuse
Dénonciation de nouvel œuvre