1250 MARINE MILITAIRE, 121-124. MARINE MILITAIRE, 125-131. n’est pas complet, et que le service en souffre, le minisire puise dans le personnel des ports qui offrent le plus de ressources. Lorsque y a lieu de déplacer des officiers en raison de besoins urgents, il est procédé ainsi qu’il suit : pour un embarquement immédiat, or. prend les officiers en tête de la liste d’embarquement ; pour le service à terre, on prend les officiers à la queue de la même liste. (-In*, 14 août 1860.)
. Service à terre. Les services à terre qui, dans chaque port, comportent des emplois sédentaires dévolus aux officiers de marine sont l’étatmajor du préfet maritime ; la majorité générale du port : la division des équipages de la flotte la direction des mouvements du port ; la majorité de la flotte ; les conseils de guerre et les tribunaux maritimes les commissions permanentes de recette et de visites les inspections du service électrosémaphorique et des charbonnages la direction
des ports de commerce ; l’établissement des pupilles de la marine. (Arr. min. 25 juill. 1873.) 122. En dehors du cadre général, le décret du 4 août 18(iO, moditié par celui du 25 juillet 1873, ’a créé, dans les, ports, un cadre particulier de lieutenants de vaisseau en résidence fixe. Les lieutenants de vaisseau pourvus d’un emploi constituant résidence fixe renoncent, par le seul fait de l’acceptation de ces fonctions, à concourir pour l’avancement avec les lieutenants de vaisseau du cadre général (D. 4 août 1 8G0 En revanche, ils peuvent prolonger leur activité jusqu’à l’âge de cinquante huit ans (0. 1b juill. Les lieutenants de vaisseau du cadre de résidence fixe sont chargés du port et de la rade, des défenses sousmarines, de l’observatoire et du service de l’habillement dans les divisions des équipages de la flotte. 123. Cadre actuel et solde. Différents actes ont successivement modifié l’effectif du cadre de l’état-major de armée navale. (L. 17 juin 1841, (i juill. 1860 et G mai 18(13 ; D. 4 août 1860 : J)écis. 14 août 1861 : D. 24 avril 1867 ; D. 1h juill. 1873 ; D. 12 déc. 1874.) . Voici quel est le cadre actuel tel qu’il est porté au budget de 1877 avec l’indication de la solde attribuée à chaque grade par le décret du 1" juin 1875
î amirau* 30,000f 30. 000 f
15 vice-amiraux 18,000 21,000 9,000f 30 contre-amiraux 12,000 14,000 6,000 1(10 capitaines de vaisseau 6,500 7,600 » 200 capitaines de frégate 5,000 6,000 • seau de 1»« classe 3,000 3,000
350 lieutenants de vais- 3,000 ~000 -00 seau de 2" classse. 2,500 3,000 ~00 3 !)U, lieutenants do rais-
seau de 2" c1as$sc.. 2.500 a, 000 t 420 enseignes 2,000 2,400
140 aspirants de 1" classe.. 1,600 1,600 . Les différentes positions dans lesquelles les officiers peuvent se trouver au point de vue du service et, par suite, de la solde, sont les suivantes [’activité et la disponibilité ; la non-activité la réforme et la retraite. Ces différents états ont été prévus et réglés par la loi du 19 mai 1834.
. Quant aux fonctions multiples qui incombent aux officiers de vaisseau du fait de l’exercice de leur profession maritime à bord des vaisseaux, elles sont énumérées en détail dans le décret du 20 mai 18GS et dans le règlement sur le service à bord des bâtiments de la flotte du 24 juin 1870. En outre, les officiers de marine peuvent être chargés de missions scientifiques spéciales ayant trait aux différentes branches de 1 art naval (navigation, hydrographie, météorologie), ou envoyés en exploration dans des pays inconnus. . Enfin, les officiers sortant des écoles de canonnage, des défenses sous-marines, de tir et de gymnastique, après avoir justifié d’une instruction théorique et pratique suffisante, sont portés sur les listes des spécialités et jouissent à ce titre de certains avantages. -Ait. Ijnin 1875.) Sect. 2. Équipages de la flotte.
ART. 1. ORGANISATION DES DIVISIONS. . Antérieurement à 1822, des modifications fréquentes avaient eu lieu dans l’organisation et la dénomination de ce personnel, tour à tour appelé équipages de mer, de haut-bord et de flottille et de marins de la garde il a reçu en 1822, avec une organisation plus rationnelle que les précédentes, la désignation diquipag ;s de ligne qu’il a conservée jusqu’en 1856.
Les réformes profondes dont la marine a été l’objet de 1830 à 187^, ne pouvaient manquer ’d’en entraîner dans les équipages de ligne ; la suppression des compagnies permanentes, en substituant à celles-ci l’individualité des marins groupés par spécialité professionnelle indiquait naturellement cette réorganisation. C’est ce que fit. en effet, le décret du 5 juin 1 S 5 C dont l’article 1er a changé la dénomination d1 équipages de ligne en celle d’équipages de la flotte. D’autres décrets (24 sept. 1860, 22 oct. 1SB3, etc.) ont complété, depuis, l’oeuvre importante qui, on peut le dire, est la base même du recrutement de notre flotte. {Voy. Recrutement, Hiérarchie.) 128. Le personnel des équipages de la flotte à terre est réparti en cinq divisions, dont deux de lre classe, placées l’une à Brest et l’autre à Toulon, et trois de 2° classe, placées Cherbourg, Lorientet Rochefort. Les divisions sont commandées par des capitaines de vaisseau.
. Il y a dans chaque division un consril d’administration, chargé de pourvoir au service général de l’habillement, de faire acquitter la solde à terre et de diriger toutes les autres opérations relatives à l’administration.
. Chaque division de lre classe se compose d’un état-major et de compagnies de dépôt divisées comme suit
compagnie de matelots canonniers. compagnie de matelots fusilier ?. compagnie de mécaniciens et ouvriers chauffeurs. compagnies de marins de l’inscription maritime. compagnie de marins du recrutement.
. Les divisions de 2e classe se composent chacune d’un état-major, d’un petit état-major et de compagnies de dépôt, savoir :
compagnie dite des spécialités.
compagnies de marins de l’inscription maritime et du recrutement.
Chacune de ces compagnies est divisée en deux sections.
SOLDE SOLDE SOLDE
à terre. à la mer. de réiem.
lieutenants de vais-
