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Conseil de révision, voy. Justice militaire et Recrutement.
Conseil des bâtiments civils, voy. Bâtiment civil.
Conseil des haras, v. Haras.
Conseil des prises, v. Prises.
Conseil des travaux de la marine, voy. Marine.
Conseil général (Bibl.)
605
Conseil général d’agriculture
620
Conseil général des Églises réformées, voy. Cultes non catholiques.
Conseil général des mines, voy. Mines.
Conseil général des ponts et chaussées, voy. Ponts et chaussées.
Conseil martial, voy. Tribunaux maritimes.
Conseil municipal, voy. Organisation communale.
Conseil supérieur de l’instruction publique, voy. Instruction (publique).
Conseil supérieur du commerce, de l’agriculture et de l’industrie
621
Conseils de prud’hommes, voy. Prud’hommes.
Conseils généraux du commerce et des manufactures
621
Conservateur
621
Conservatoire national de musique et de déclamation
621
Conservatoire national des arts et métiers
624
Consignation
625
Consistoire, voy. Cultes non catholiques et Paroisse (protestante.)
Consorts
625
Conspiration, v. Complots.
Constitution (Bibl.)
625
Consul (Bibl.)
631
Consulat, voy. Consul.
Contentieux administratif, voy. Administration, Compétence, Conseil de préfecture, Conseil d’État et Juridiction administrative.
Contingent
634
Contrainte par corps
634
Contravention, voy. Crimes.
Contrebande, voy. Douane.
Contrebande de guerre
635
Contre-enquête
636
Contrefaçon, voy. Brevet d’invention, Propriété industrielle et Propriété littéraire.
Contrefaçon des sceaux l’État, etc., voy. Faux.
Contre-seing
636
Contrevents
636
Contributions directes (Bib. Ad. camp.)
636
Contributions indirectes (Bibl., Ad. comp.)
675
Contrôle
686
Contumace
686
Convocation
686
Convoi (Inhumation), voy. Pompes funèbres.
Convoi (Marine)
687
Convois militaires
687
Coopération, voy. Coalition et Sociétés.
Cordons sanitaires
687
Corporation religieuse, voy. Confréries et Congrégations religieuses.
Corrections (Maisons centrales de), voy. Prisons.
Correspondance administrative
687
Corruption, voy. Fonctionnaires.
Corsaire
688
Costume, v. Fonctionnaires.
Cote
688
Cotisation
688
Cour d’assises, nationale, de cassation, voy. Juridictions civiles, commerciales et criminelles.
Cour martiale, voy. Justice militaire.
Cour des comptes (Bibl., Ad. comp.)
688
Courrier
697
Cours de change
697
Cours d’eau navigables et flottables Bibl., Ad. c.)
698
Cours d’eau non navigables ni flottables
712
Cours publics
713
Courses (Armements en)
714
Courses de chevaux, voy. Haras.
Courtiers
714
Courtiers gourmets piqueurs de vins
717
Coutume
717
Crèche
718
Crédit foncier
719
Criée (Vente à la), voy. Boucherie.
Crieurs publics
721
Crimes, Délits, Contraventions
721
Cris séditieux
722
Culte (Bibl., Ad. comp.)
723
Culte catholique (Bibl., Ad. comp.)
727
Cultes non catholiques
733
Cumul, v. Fonctionnaires.
Curage
738
Cure, Succursale, Curé, Desservant
738
D
Dames de charité
742
Date
743
Débâcle, voy. Inondation.
Débauche
743
Débet et Déficit
744
Débit de boissons, v. Boissons et Cabarets.
Débit de tabac, voy.Tabac.
Déblais et Remblais
744
Déboisement, voy. Défrichement et Reboisement.
Débordement, v. Inondation.
Décentralisation, voy. Centralisation.
Décès, voy. État civil, Inhumation et Mort.
Décharge
744
Déchéance, voy. Dettes de l’État.
Décision
744
Déclaration de command
745
Déclinatoire, voy. Conflit.
De commodo et incommodo, voy. Enquête.
Décorations, voy. Légion d’honneur.
Décret
745
Défaut
746
Défendeur et Demandeur
746
Défens, Défensable
746
Déficit, voy. Débet.
Défrichement
746
Dégâts et Dégradations
749
Dégel, voy. Inondation et Voirie.
Dégradation civique
749
Degrés de juridiction, voy. Juridictions.
Degrés universitaires, voy. Instruction supérieure (Grades).
Dégrèvement
749
Délai et Distance
750
Délégation de pouvoirs
750
Délit, voy. Crime.
Délivrance
750
Demandeur, v. Défendeur.
Déménagement
750
Démence
751
Démission, voy. Fonctionnaires.
Démonétisation
751
Déni de justice, voy. Fonctionnaires.
Denization
751
Dénombrement, voy. Population.
Dénonciation calomnieuse
751
Dénonciation de nouvel œuvre
751
