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Page:Boncerf, Les inconvéniens des droits féodaux, 1791.djvu/15

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Vous demandez d’où viennent des loix et des droits si barbares, pourquoi chaque pro-

nous croyons néanmoins devoir placée ici quelques traits que l’auteur de la Lettre n’a pas rappelles. « J’avois, disoit l’un des Vassaux, deux frères ; l’un est allé en Franche-Comté : il a vendu ses fonds héréditaires ,et en a placé la prix en immeubles sous la Seigneurie du Chapitre de Saint-Ci. Il est mort Sans enfans : le Chapitre a pris jusqu’au lit de mon frère ; je n’ai pas été peu surpris que ce noble Chapitre se dise héritier de mon frère, à mon préjudice. Ne pouvant réussir en qualité d’héritier, j’ai voulu faire valoir mes droits de proche parent, résultant du droit de remploi des propres aliénés, pour acheter « eux dont le Chapitre s’emparoit , on ne m’a pas écouté ; j’ai enfin eu recours à la qualité de Créan «  • tier. J’avois sur mon frère une" créance hypothét quaire, voulant là faire valoir , mon titre n’ayant pas | « été consenti par le Chapitre, est demeuré sans effet, I parce que les fonds situés dans sa Seigneurie, rie sont | eusceptibles d’hypothèque qu’autant qu’il lui plaît ».

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«  Mon aiUvô frère ayant demeuré quelques années | dans une coutume de morte-main , sans s’en douter » est revenu à la maison paternelle ; il est mort peu d<J terns après ; le Seigneur de son domicile fortuit, a dit que mon frère étoit devenu son homme de pour* | suite ; j’ai plaidé pour revendiquer les biens pater* ’?  ! nels , j’ai perdu le procès , les biens et les dépens. f On y rappclloit aussi ce trait déjà connu et consigné | clans les Mémoires imprimés des Vassaux do oô | Chapitre. .§. Aa