deport par chacun des contreuenans, & aplicable vn tiers à Nous, vn tiers à l’Hostel Dieu de Paris, & l’autre tiers audit Exposant ou au Libraire dont il se sera seruy, des confiscations des Exemplaires contrefaits, & de tous dépens, dommages & interests, à condition qu'il sera mis deux Exemplaires de chaque Volume en nostre Bibliothèque publique, & vn en celle de nostre très cher & féal le Sieur Molé Cheualier Garde des Sceaux de France, auant que de les exposer en vente : & que ces présentes seront regiſtrées dans le Liure de la Communauté des Libraires de nostre dite ville de Paris, à peine de nullité d'icelles ; Du contenu desquelles, Nous voulons & vous mandons, que vous fassiez iouïr pleinement & paisiblement l’Exposant & ceux qui auront droict de luy, sans souffrir qu’il leur soit donné aucun empeschement. Vovlons aussi qu’en mettant au commencement ou à la fin de chacun desdits Volumes vn Extrait des presentes, elles soient tenues pour deuëment signifiées, & que foy y soit adjoustée, & aux copies collationnées par vn de nos amez & féaux Conseillers & Secrétaires, comme à l’Original. Mandons au premier nostre Huissier ou Sergent sur ce requis, de faire pour l’exécution d’icelles tous exploits necessaires, sans demander autre permission : Car tel est nostre plaisir. Nonobstant oppositions ou appellations quelconques & sans préjudice d’icelles, pour lesquelles nous ne voulons qu’il soit differé, Clameur de Haro, Chartre Normande, & autres Lettres à ce contraires. Donne’ à Paris le 29. iour de Janvier, l’an de grâce 1655 Et de nostre regne le douziesme. Signé, Par le Roy en son Conseil,
Registré sur le Liure de la Communauté le 20. Février 1655. conformément à l’Arrest du Parlement du 19. Avril 1653. BALLARD, Scindic.
Et ledit Sieur Borel a cedé & transporté le droict de son Priuilege à Augustin Courbé, pour ce qui concerne le Tresor des Recherches, & en ioüir le temps porté par iceluy, selon l’accord fait entr'eux.
