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Les membres sortants sont réétigibtes~ le ~ote par correspondance est admis.
L’effectif du comité directeur pourra être augmenté par décision de t’assemblée générale, selon les besoins de la société. Le comité pourra s’adjoindre, jusqu’à concurrence du tiers de son effectif, les personnalités étrangères qui. par leur compétence, leurs travaux ou leur situation, lui paraîtraient capables de servir utilement la société auprès de leurs compatriotes. ART. 9. If sera formé un comité d’honneur, composé de membres choisis par le comité directeur.
ART. 10. Le comité choisit parmi ses membres un Président, un Vice-Président, un Trésorier, un Secrétaire et un Archiviste. Un règlement intérieur déterminera les attributions de chacun des membres du bureau.
ART. 11. f.’assemblée générate se réunit au moins une fois l’an. dans le cours du mois de noembte. pour entendre et discuter les comptes rendus moral et financier, élire les membres du comité, arrêter les mesures à prendre pour assurer faction de la société pendant l’année suivante, etc.
Les dispositions de détail concernant l’assemblée générale et l’organisation de ses travaux seront prises par te règlement intérieur. Des assemblées générâtes extraordinaires pourront être convoquées, soit par décision du comité, soit sur une demande écrite adressée au Président par dix sociétaires au moins. Les convocations aux assemblées générâtes tant ordinaires qu’extraordinaires devront être insérées un mois à t’avance au Bulletin de la société.
ART. 12. La société est ptacée sous le régime de fart. 5 de la loi du !<juillet 1901 sur les Associations. Son siegb est à Paris, a l’Institut de Langue et Littérature françaises de ta Faculté des Lettres.
En cas de dissolution, l’actif restant après liquidation de toutes dettes sera versé à une société poursuivant des recherches analogues et qui sera désignée par fassembtéf générate spécialement réunie à cet effet
AnT. 13 La société s’interdit toute action ou discussion étrangère au but rte ses travaux.
ASSEMBLÉE GÉ~ÉR~LE
L’a-senthiép ~t’-ncrate aunuetk’ sctiend!a kl" rHrif’r 1S36. 17 heures. Elle sera ~uiie d’une c<tnt< r~nre avec projection’- et .)U<h tion de disques documentaires. Le ’-e.’retaire n~ettra a la disposition des confrerfs qui lui cri feront ).( demande des initatinns pou! te" personnes susceptibles de s’intéresser :’t n<ttre et’for!, d ) coitahorer ou<)e)’aidfr
