des posessions éloignées de Sa Majesté qui sont spécifiées dans la cédule annexée à la Proclamation. Vous curez la bonté de faire publier cette Proclamation en Canada de la manière la plus authentique. Un Ordre en Conseil semblable a été passé le 10 Novembre, 1866, pour déclarer ces monnais une offre légale dans les Colonies mentionnées plus bas :
| Antigue, | Malte, | |
| Barbades, | Montserrat, | |
| Bahamas, | Névis, | |
| Bermudes, | Natal, | |
| Cape de Bonne Espérance, | Ste. Hélène, | |
| Colombie Anglaise, | Sierra Leone, | |
| Dominique, | St. Vincent, | |
| Isles Malouines, | St. Christophe et ses dépendances, | |
| Côte d'Or, | ||
| Gambie, | Ste. Lucie, | |
| Gibraltar, | Trinidad, | |
| Guiane Anglaise, | Tobago, | |
| Grenade, | Isles Turques et Caicos, | |
| Honduras, | Isle Vancouver, | |
| Jamaïque, | Les Isles Vierges. | |
| Lagos, |
SA TRÈ EXCELLENTE MAJESTIÉ LA REINE
EN CONSEIL.
TTENDU qu’il a été lu ce jour au conseil le
projet d’tu?e Proclamation déclarant les monnains
d’or frappées R la Branche de l’II5tel Royal
<les monnaies g Sydney, Nouvelle Galles du Sud,
une offre légale dans certaines des possessions éloignées
de Sa MQesté, spécifiées dans la cédule annexée
au dit projet de proclamation.
Se Majesté l’ayant pris en considération, a bien
voulu par et de l’avis de Son Conseil Privé de l’approuver,
et d’ordonner, et il est par le présent ordonné
que la dite Proclamation devienne en vigueur
et soit mise en force dans chacune des Possessions
éloignées de Sa ]?Iajesté, spécifiées dans la cédule
susdite, le, depuis et après tel jour qui sera dési??é à
cette fin par le Gouverneur ou l’officier administrant
le gouvernement de chacune des dites Possessions
dm?s aucune Proclamation qu’ils devront émettre à
cette fin dans chacune de telles Possessions.
Et le très-Noble le Duc de Buckingham et Chandos,
un des Principaux Secrétaires d’Etat de
l?Iajesté, donnera les ordres nécessaires pour leur
publication dans les dites possessions éloignées de
Sa ,??ajesté.
(Signé,) ARTI[UR IIELPS.
P,’ojet de t’,'oclamatio»? a??quel il est rdferd dans l" Ord?’e e,? Conseil_pré«édent. PAR LA REINE.
’ NE Proclamation pour déclarer les mommies d’or frappées à la Branche (le l’H6tel des ]?Ionnaies à Sydney, Nouvelle Galles du Sud, être ttne offre légale dans telles parties des Domaines de ? l?lajesté qui sout spéeifiées dans la Cédule y annexée.
Attendu que par un Ordre en Conseil en date du ])ix-neuvième jour d’AoCtt, mil huit cent cinquante-trois, nous avons jugé à propos d’ordonner qu une Branche de Notre H6tel Royal des Monnaies fCtt établie a ou près de Sydney, dans la Nouvelle-Galles du Sud ;
Et attendu que dans la Dix-huitième année de ?otre Règne, par un ordre en Conseil, en date du ])ix-huitième jour d" octobre, mil huit cent cinquante-quatre, nous avons jugé à propos d’ordonner que certaines pièces de monnaies d’or seraient frappees à la dite Branche de h’otre HStel Royal des 5Ionnaies, devant être appelées respectivement Souverains d’Australie et I)emiSouverains d’Australie, et devant ëtre des m?mes poids, fin et valem’s respec tifs que les Souverains et Demi-Souverains, ayan? maintenant cours légal dans b?otre Royaume i Et attendu que conformément et en vertu des pouvoirs conférés dans b?os dits Ordres en Conseil il est pourvu qu’un monnayage des dits Souverains et Demi-Souverains d’Australie soit fait et que chaque Souverain d’Australie ait pour l’obvers Notre Effigie, avec lïnscription " ¥ictoria D.G., Brittaniar Regina F. D.," et la date de l’année, et pour le revers le mot " Australia," placé au centre de la pièce entourée d’une couronne de laurier et surmontée de la Cern’orme Royale avec l’h?scription "Sydney ?Iint, One Sovereign, " avec un grainetis autour, et que chaque Demi-Souverain d’Australie ait l’obvers à. tout égard semblable à celui du Souverain, et pour le revers le même mot "Australia" dans le centre entouré et surmonté de la même m.?nière, mais pour l’inscription les mots " Sydney hlint, IIalf Sovereigu, " et un grainetis autour. Et attendu que des pièces de 5[onnaies d’Or ont été et seront frappées ? Notxe dite Branche de Notre HStel Royal des h[onnaies conformément aux ordres émis et a être émis ; Et attendu que par un acte passé dans les vingtneuvième et trentième années de Notre Règam, intitulé : " An Act te enable Her ?ajestyto.declare Geld Coins te be issued frein Her Majesty’s Colonial Branch l?Iints a LegalTender for payments. and for "i i l? ’ temps
peut’vu : e
en temps, par Proclamation émise de l’avis de son Conseil Privé de déclarer que pour telle période et sujet à telles conditions qui pourront être spécifiées dans telle Proclamation, les Monnaies d’Or frappées à la Branche Coloniale de l’H6tel des ?onnaies, de dessins approuvés par S? Majesté et étant des même? poids et fins que ceux requis par la loi relativement aux Monnaies d’Or des mêmes dénominations frappées à 1 It6tel des l?[olmaies de ? Majesté £ Londxes, seront une offi’e légale en paiements dans aucune partie des Dom,aines de 2% ]?I?jesté qui seront spécifiées dans telles Proclamations, dans lesquelles des Monnaies d’Or sorties de l’HStel des Monnaies de ?? 5[ajesté à Londres seront lors de la date de l’Cission de telle Proclamation une offre légale, et après l’Cission de telle Proclamation les ?[onnaies d" Or frappées avec tels dessins et étant des poids et fin comme susdit, seront en conséquence une offre légale en paiements."
Et attendu que des 5fonnaies d’Or sorties de Notre l[6tel Royal des )[onnaies à Londres sont ? présent une offi :e légale dans telles parties de Nos Domaines qui sont spéeifiées dans la Cédule y annexée ;
C’?sT PovaQvoI, par et de l’avis de ?otre Conseil Privé, Nous avons jugé ? propos d’émettre Notre présente Proclamation Royale, et Nous ordonnons, déclarons et commandons que depuis et après la date de la publication de Notre présente Proclamation par le Gouverneur ou autre Officier administrant le gouvernement de telles pas.rie ou parties de ?-os Domaines, qui sont spécifiées dans la cédule y annexée, les monn,?ies fl’appées à la dite Branche de l’II6tel des Monnaies, de dessins approuvés par Nous h Sydney susd !t, et étant des ?nêmes poids et fin que ceux reqtus par la loi, relativement au_? monnaies d’or des mêmes dénominations frappées à Notre Iff6tel des Monnaies à Londres, seront m?e oflYe légale en paiements dans telles partie ou parties de Nos Domaines, qui sont spécitiées dans la dite cédule jusqu’au temps où sera révoquée Notre présente l?roclamation? par et de l’avis de Notre Conseil Privé susdit.
Donné à Notre Cour ? Windsor? ce Quatorzièm.? jour de Mai, 1868.
DIEU PROTÈGE LA REINE.
Cédule des possessions éloignées de S? )fa.iesté auxquelles il est. référé dans l’Ordre en Conseil, en date du 14ième jour de Mai, .1868, et dans le projet de Proclamation, dont l’émissmn a été o?xtonnée pas" le dit Ordre en Conseil.
CANADA,
ISLE DU I?RINCE EDOUARD,
TERRENEUVE.
