108 (87). Répertoire de jurisprudence, principalement d’après la Coutume de Bretagne, par ordre alphabétique des matières. Le premier article est » Abus » ; le dernier : « Visites des églises. « La couverture porte ce titre, écrit à l’encre : « Répertoire pour un homme de loi. »
XVIIIe siècle. Papier. 82 feuillets. Les fol. 2-9, 11-14, 17-24, 27, 28, 30-32, 35, 36, 38, 39, 41-43, 46, 47, 49-51, 53-56, 58-60,62, 63, 67-69, 71-73, 76, 77, 79-81 sont blancs. 286 sur 175 millim. Rel. parchemin.
100 (95). « Traitté des fiefs de la province de Bretagne », en onze chapitres, dont la table est en tête du traité (fol. a et b) ; suivi de « Remarques sur les fiefs, à l’usage de la province de Bretaigne » (fol. 167 à 187).
Commencement du « Traitté des fiefs » : « Le traitté des fiefs m’a parue (szc) estre une des plus considérables parties du droit françois et coutumier ;... c’est ce qui m’a déterminée (sic) à vous l’enseigner pendant le cours de cette année... »
Commencement des « Remarques sur les fiefs « (fol. 167) : « Nul, en Bretagne, ne possède de territoire que bencjicio cilterius, d’où vient qu’il en fut fait un article exprès dans la dernière Coutume. .. r.
Ces remarques sont inachevées et s’arrêtent au commencement de la « Coppie d’une consultation donnée par NI® Hévin au sujet des formes que doivent garder les procureurs d’offices au sujet de la rendue des adveux » .
XVIIIe siècle. Papier. 192 feuillets, y compris les deux feuillets liminaires a et b, contenant la table, et les feuillets 34 bis, 91 bis et 163 bis. Les feuillets 12-15, 18-21, 27-31, 61-64, 87-90, 96-99, 122-125, 137-141, 150-153, 164-168 sont blancs. 324 sur 204 millim. Rel. parchemin, avec double attache en lanières de cuir. 110. Question de domaine congéable. « Comment et vers qui le congédié peut obtenir le remboursement du prisage, le porteur de baillée à l’effet de congédier n’étant pas solvable. « Deux consultations signées : « Toullier, Carré et Lesbaupin «, jugement et correspondance y relative (1824).
XIXe siècle. Papier. 5 pièces formant ensemble 12 feuillets in-4o, de diverses dimensions. — (Collection Lesbaupin.) 5
TOME XXIV.
