DIVISION SIXIEME
fédérative des Soviets de Russie
89. Les armes de la République socialiste fédérative des Soviets de Russie représentent une faucille et un marteau d'or sur fond rouge dans les rayons du soleil, les manches tournés en bas et disposés en croix, le tout ceint d'une couronne d’épis, avec les inscriptions : a) « République socialiste, fédérative des Soviets de Russie » ; b) Prolétaires de tous les pays, unissez-vous ! »[1].
90. Le pavillon commercial, maritime et militaire de la République fédérative socialiste des Soviets de Russie est fait, d'une étoffe de couleur rouge (incarnat), dans l’angle supérieur de laquelle, près de la hampe, sont placées les lettres d'or : « R. S. F. S. R. » ou l'inscription : « République socialiste fédérative des Soviets de Russie. »
Le président du 5e Congrès panrusse des Soviets et du Comité central exécutif panrusse ; J. Sverdlov.
Les membres du Bureau du Comité central exécutif panrusse ; T. J. Téoporovitch, F. A. Rozine, A. P. Rosenholz, A. K. Mitrofanov, K. G. Maximov.
Le secrétaire du Comité central exécutif panrusse : V. A. Avanessov.
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