| 1808 | 1809 | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| Nombre. | Nombre. | ||||
| Excédant £ | 2.2 | et n’excédant pas £ | 5.5 | 666,071 | 922,073 |
| 5.5 | 20 | 198,473 | 380,006 | ||
| 20 | 30 | » | 2,425 | ||
| 30 | 50 | » | 674 | ||
| 50 | 108 | » | 2,611 | ||
En admettant que les billets de ces deux premières catégories ont été émis pour la dénomination la plus basse à laquelle les droits les attachent respectivement, et tels sont la plupart des billets que l’on rencontre dans la circulation de province, savoir les billets de £5 et de £10 (quoique dans la seconde classe il y ait un nombre considérable de billets de £20), et même en laissant en dehors de la comparaison les billets des trois dernières classes, dont l’émission est réservée, en fait, aux Banques d’Écosse autorisées, le résultat serait que, sans y comprendre l’augmentation dans le nombre des billets au-dessous de £2.2, le montant du papier des Banques provinciales timbré pendant l’année finissant le 10 octobre 1809 a excédé celui de l’année finissant le 10 octobre 1808 de la somme de £3.095.340. Votre Commission ne peut pas faire une évaluation positive du montant du papier des Banques provinciales annulé et retiré de la circulation dans le courant de l’année dernière. Mais en considérant que c’est l’intérêt et la pratique des banquiers provinciaux de se servir des mêmes billets le plus longtemps possible que, d’après les dispositions actuelles de la loi, il n’y a pas de limitation de temps pour la réémission de ceux qui n’excèdent pas £2.2 ; et que tous les billets d’une valeur supérieure peuvent être réémis pendant trois ans après la date de leur première émission ; il paraît difficile d’admettre que le montant des billets au-dessus de £2.2 annulés en 1809 ait été égal au montant des billets timbrés en 1808 ; mais, même dans cette hypothèse, il y aurait encore pour l’année 1809 dans les billets de £5 et de £10 seulement, une augmentation s’élevant à la somme indiquée ci-dessus de £3.095.340, à laquelle il faut ajouter une augmentation, pendant la même période, des billets de
