Biller, en Charpenterie, c’est faire tourner en poussant à droite ou à gauche une piece de bois ou quelqu’autre grosse masse, après l’avoir mise en balance sur un chantier ou sur une pierre.
* BILLERBECK, (Géog.) petite ville de l’évêché de Munster en Westphalie.
BILLET (en droit) est une promesse ou obligation sous signature privée, par laquelle on s’engage à faire ou payer quelque chose. Il faut pour en demander le payement en justice : 1°. qu’il soit contrôlé par un commis établi à cet effet : 2°. que l’écriture en soit reconnue par la partie qui l’a faite, ou vérifiée par experts, à l’exception des billets de change pour lesquels il n’est besoin ni de reconnoissance ni de contrôle. Voyez Change.
On appelle aussi billets, quantité d’autres petits actes faits sous signature privée, sans aucune formalité. (H)
Le mot billet se prend en différentes acceptions. Nous allons parcourir les principales.
Billet de Banque, voyez Banque.
Billets de Marchandises, exposition de différentes especes de marchandises, & de leur prix, dont le vendeur donne le détail à l’acheteur.
Billet de Cargaison ou connoissement, acte privé, que signe un maître de navire, en reconnoissant qu’il a reçu dans son bord les marchandises de quelqu’un, & s’obligeant de les remettre en bon état au lieu où elles sont destinées.
Il en est ordinairement de trois sortes. Le premier que garde le marchand ; le second, que l’on envoie au facteur à qui elles sont destinées ; & le troisieme, que retient le maître.
Billet de Vente : lorsqu’une personne a besoin d’une somme d’argent, elle met des marchandises entre les mains d’un prêteur, en gage de l’emprunt, en lui donnant ce billet, qui l’autorise à vendre les choses ainsi livrées, si la somme qu’elle emprunte n’est point acquittée avec les intérêts dans le tems prescrit.
Billets de Provisions, liberté accordée par le bureau de la douane aux marchands, pour leur permettre de se munir, sans payer certains droits, de choses dont ils ne peuvent se passer dans leurs voyages.
Billet de souffrance, privilége accordé par la doüane d’Angleterre à un marchand de trafiquer d’un port d’Angleterre à l’autre sans payer les droits.
Billet d’Entrée, détail de marchandises tant foraines qu’Angloises passées au bureau.
Outre les différentes especes de billets dont nous venons de faire mention, il y en a un si grand nombre d’autres, que l’énumération en seroit infinie.
Il y a plusieurs especes de billets dont les marchands, banquiers, & négocians se servent dans le commerce, lesquels operent divers effets.
Les uns sont causés pour valeur reçûe en lettres-de-change ; les autres portent promesses d’en fournir, d’autres sont conçûs pour argent prêté, & d’autres pour marchandises vendues : mais de ces diverses sortes de billets, il n’y en a que deux qui soient reputés billets de change, les autres n’étant regardés que comme de simples promesses, qui cependant peuvent être négociées, ainsi que les billets de change, pourvû qu’ils soient payables à ordre ou au porteur.
La premiere espece de billets de change, sont ceux qui sont causés pour valeur reçûe en lettres-de-change, c’est-à-dire lorsqu’un marchand ou banquier fournit à un autre négociant des lettres-de-change pour les lieux dans lesquels il a besoin d’argent ; & que pour la valeur de ces lettres, il donne son billet de payer pareille somme au tireur.
Cette premiere sorte de billet doit faire mention de celui sur qui les lettres ont été tirées, & de celui
qui en aura payé la valeur, & si le payement a été fait en deniers ou marchandises ou autres effets, à peine de nullité ; c’est-à-dire que faute d’être conçûs en ces termes, ils ne sont plus regardés comme billets de change, mais seulement comme simples billets pour argent prêté, qui n’ont pas les mêmes priviléges, art. 27. & 28. de l’Ordon. de 1673.
La deuxieme espece de billets de change, sont ceux qui portent pour laquelle somme je promets fournir lettre-de-change sur une telle ville. Ils sont très-utiles dans le commerce, & doivent aussi faire mention du lieu où les lettres de-change doivent être tirées, si la valeur en a été reçûe, & de quelles personnes, à peine de nullité. Ceux au profit desquels sont faits ces billets de change, ou au profit desquels les ordres sont passés, peuvent contraindre les débiteurs à leur fournir les lettres-de-change, & au refus leur faire rendre l’argent qu’ils ont reçû, & leur faire payer ce qu’il leur en coûteroit pour avoir leur argent par lettres-de-change dans les lieux designés par leur billet.
Les billets que l’on nommoit autrefois billets en blanc, c’est-à-dire où l’on laissoit en blanc le nom de celui à qui ils devoient être payés pour être remplis toutes fois & quantes, & sous quel nom il plairoit à celui au profit duquel ils étoient faits, & dont la cause portoit simplement valeur reçûe sans exprimer la valeur, non-seulement ne sont plus en usage, mais sont absolument défendus ; car comme après avoir passé en plusieurs mains il n’étoit pas possible d’en découvrir l’origine, il étoit aisé de s’en servir pour un commerce usuraire.
On a tâché d’introduire dans le commerce d’autres billets, qui ne sont pas moins dangereux que les précédens pour couvrir l’usure ; ce sont les billets payables au porteur, sans faire mention ni de qui on a reçû la valeur, ni quelle sorte de valeur a été reçûe.
Les plus sûrs de tous les billets dans le commerce, sont ceux qui sont faits à une personne précise ou à son ordre, pourvû qu’ils portent ces mots essentiels, valeur reçûe d’un tel, & que la valeur y soit exprimée. En voici un modele conforme à l’ordonnance de 1673.
Je payerai au 20 du mois prochain au sieur Pierre Doré, marchand de cette ville, ou à son ordre, la somme de douze cents livres, valeur reçûe de lui en deniers comptans. Fait, &c.
Endosser un billet, c’est le souscrire ou se charger du payement. Un billet négocié, est celui qui a passé en main tierce au moyen de l’ordre qui a été mis au dos : tout billet payable au porteur, est aussi censé billet négocié. Faire courir un billet, c’est le négocier ou chercher à emprunter de l’argent par le moyen des agens de change ou autres personnes.
Sur les billets en général & la police actuelle du royaume à cet égard, voyez le Dictionnaire du commerce, tom. I. pag. 997 & suiv.
Les marchands Persans font leurs billets & promesses, en mettant leur sceau au bas & leur nom en haut. Les témoins attestent le sceau du contractant en y joignant le leur. Il n’y a qu’entre marchands que ces sortes de billets soient valables, quoique non faits en justice.
Billets de l’Epargne, sont d’anciens billets, mandemens ou rescriptions, dont le payement avoit été autrefois assigné sur l’épargne du roi ; mais qui ayant été supprimés au commencement du ministere de M. Colbert, sont devenus depuis surannés & de nulle valeur dans le commerce.
Billets, sont encore des especes de passe-ports que l’on prend aux portes & barrieres des villes où il y a barrage, lorsqu’on veut faire passer de bout des vins & des bestiaux à travers de ces villes. Voyez Passe-de-bout.
Billets Lombards, ce sont des billets d’une figure & d’un usage extraordinaire, dont on se sert en
