l’université de Paris ; l’un qu’on appelle communément le chancelier de Notre-Dame ou chancelier de l’université, l’autre qui est le chancelier de sainte Génevieve. Comme l’université de Paris est la plus ancienne de toutes, ses deux chanceliers sont aussi les plus anciens ; ils ont chacun un soûchancelier qui leur sert d’aide dans leurs fonctions.
Il est parlé du chancelier de l’étude de Médecine de Montpellier dans des lettres de Philippe VI. dit de Valois, du mois d’Août 1331, rapportées dans le recueil des ordonnances de la troisieme race, tome II.p. 71. & dans d’autres lettres du roi Jean, du mois de Janvier 1350. Ibid. tome IV. p. 36.
Le pape Eugene IV. à la requête des états de Normandie, donna l’an 1439 une bulle par laquelle il créa l’université de Caën, & nomma l’évêque de Bayeux pour en être chancelier ; ce qui fait voir que l’office de chancelier dans les universités a toûjours été en grande considération.
Le parlement de Paris ordonna par un arrêt du 18 Mars 1543, que les nouveaux docteurs qui veulent prétendre aux régences doivent préalablement répondre pendant trois jours publiquement sur la loi & le chapitre qui leur sera donné par le chancelier & commissaires à ce députés.
Par un autre arrêt du 18 Avril 1582, il fut défendu, tant au chancelier qu’aux docteurs, de recevoir aucune personne à une régence vacante, sans avoir préalablement répondu publiquement.
Par arrêt du parlement de Toulouse, du 9 Avril 1602, défenses furent faites aux chancelier & docteurs régens de l’université de Cahors, de recevoir aucun docteur régent sans disputes publiques.
Le chancelier de l’université de Valence a droit de régler les gages des docteurs régens, suivant un arrêt du conseil d’état du 2 Décembre 1645.
Dans des lettres de Charles VI. du 17 Octobre 1392, rapportées dans les ordonnances de la troisieme race, le chancelier de l’université de Toulouse est nommé deux fois avant le recteur.
Toutes les commissions de la cour de Rome pour les universités sont adressées au chancelier. Voyez ci-devant Chancelier de l’église de Paris & Chancelier de sainte Génevieve.
Par rapport aux chanceliers des quatre facultés de l’université de Montpellier, voyez ci-devant Chanceliers des Facultés, &c.
Le chancelier est le premier officier de l’université de Dijon ; mais il faut observer que cette université n’est composée que d’une seule faculté, qui est celle de droit civil, canonique & François. Il a un vice-chancelier V. la descript. de Bourgogne par Garreau.
Le chancelier de l’université de Cambridge ou Cambrige en Angleterre, est à la tête de ce corps ; c’est ordinairement un seigneur du premier rang, il est élu par l’université, on peut le changer ou le continuer tous les trois ans ; il est le chef d’une cour de justice, & sa fonction est de gouverner l’université, d’en conserver les libertés & les priviléges, de convoquer les assemblées, & de rendre la justice entre les membres de l’université. Cette place n’est proprement qu’un poste d’honneur, il y a un vice-chancelier qui gouverne l’université en la place du chancelier ; il est élu tous les ans par l’université ; son pouvoir est indépendant de celui de l’université. Ce vice-chancelier a sous lui une espece de magistrats qu’on nomme proctor, & d’autres officiers.
Il en est de même du chancelier de l’université d’Oxford, excepté que sa dignité est à vie ; il est élu par les écoliers mêmes. Il y a aussi un vice-chancelier qui a sous lui quatre substituts. Voyez l’état présent de la grande Bretagne ; la Martiniere, dict. & l’article Université.
Le cardinal Ximenes établit un chancelier en l’u-
L’université d’Upsal est composée d’un chancelier qui est toûjours ministre d’état, & d’un vice-chancelier qui est toûjours archevêque. (A)
CHANCELLERIE, s. f. (Architecture.) du mot latin cancelli. C’est un hôtel faisant partie de la distribution d’un grand palais, ou un édifice particulier où loge le chancelier d’une tête couronnée ; telle qu’est la chancellerie à Paris, place de Vendôme, où indépendamment de la distribution relative à l’habitation personnelle du maître, se trouvent distribuées de grandes salles d’audience, du conseil, cabinets, bureaux, &c. (P)
Chancellerie, s. f. (Jurisprud.) s’entend ordinairement d’un lieu où on scelle certaines lettres pour les rendre authentiques. Il y a plusieurs sortes de chancelleries ; les unes civiles, les autres ecclésiastiques : nous commencerons par la chancellerie de France, qui est la plus considérable de toutes les chancelleries civiles ; les autres seront ensuite expliquées par ordre alphabétique.
Le terme de chancellerie se prend aussi quelquefois pour le corps des officiers qui sont nécessaires pour le service de la chancellerie, tels que le chancelier ou garde des sceaux, les grands audienciers, les secrétaires, les thrésoriers, contrôleurs, référendaires, chauffes-cires, & autres.
Chancellerie de France ou grande Chancellerie, est le lieu où le chancelier de France demeure ordinairement, où il donne audience à ceux qui ont à faire à lui, & où il exerce certaines de ses fonctions : c’est aussi le lieu où l’on scelle les lettres avec le grand sceau du roi, lorsque la garde en est donnée au chancelier. On l’appelle grande chancellerie par excellence, & par opposition aux autres chancelleries établies près les cours & présidiaux, dont le pouvoir est moins étendu.
On entend aussi sous le terme de chancellerie de France, le corps des officiers qui composent la chancellerie, tels que le chancelier, le garde des sceaux, les grands audienciers, secretaires du Roi du grand collége, les thrésoriers, contrôleurs, chauffes-cires & autres officiers.
L’établissement de la chancellerie de France est aussi ancien que la monarchie : elle n’a point emprunté son nom du titre de chancelier de France ; car sous la premiere race de nos rois, ceux qui faisoient les fonctions de chancelier n’en portoient point le nom ; on les appelloit référendaires, gardes de l’anneau ou scel royal ; & c’étoient les notaires ou secrétaires du roi que l’on appelloit alors cancellarii, à cancellis, parce qu’ils travailloient dans une enceinte fermée de barreaux ; & telle fut aussi sans doute l’origine du nom de chancellerie.
Ce ne fut que sous la seconde race que ceux qui faisoient la fonction de chancelier du roi commencerent à être appellés grand chancelier, archichancelier, souverain chancelier ; & alors le terme de chancellerie devint relatif à l’office de chancelier de France.
Lorsque cet office se trouvoit vacant, on disoit que la chancellerie étoit vacante, vacante cancellariâ : cette expression se trouve usitée dès l’an 1179. Pendant la vacance on scelloit les lettres en présence du roi, comme cela se pratique encore aujourd’hui.
Le terme de chancellerie se prenoit aussi pour l’émolument du sceau : on le trouve usité en ce sens dès le tems de S. Louis ; suivant une cédule de la chambre des comptes, qui porte entre autres choses que des lettres qui devoient soixante sous pour scel, le scelleur prenoit dix sous pour soi & la portion
