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Page:Diderot - Encyclopedie 1ere edition tome 7.djvu/542

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dont en son absence & pendant les guerres civiles, ses amis se servirent pour sceller en son nom des lettres & des édits ; mais ce qui fut pratiqué dans ce cas de nécessité ne formoit pas un usage ordinaire, & les empereurs ne se servoient communément de leur cachet que pour clorre leurs lettres particulieres, & non pour leurs édits & autres lettres qui devoient être publiques.

Justinien ordonna seulement par sa novelle 104, que tous les rescrits signés de l’empereur seroient aussi souscrits ou contre-signés par son questeur, auquel répond en France l’office de chancelier.

En France au contraire, dès le commencement de la monarchie, nos rois au lieu de souscrire ou sceller leurs lettres, les scelloient ou faisoient sceller de leur sceau, soit parce que les clercs & les religieux étoient alors presque les seuls qui eussent l’usage de l’écriture, ou plutôt parce que les rois ne voulant pas alors s’assujettir à signer eux-mêmes toutes les lettres expédiées en leur nom, chargerent une personne de confiance de la garde de leur sceau, pour en apposer l’empreinte à ces lettres au lieu de leur signature.

Celui qui étoit dépositaire du sceau du roi, du tems de la premiere race, étoit appellé grand référendaire, parce qu’on lui faisoit le rapport de toutes les lettres qui devoïent être scellées ; & comme sa principale fonction étoit de garder le scel royal qu’il portoit toujours sur lui, on le désignoit aussi souvent sous le titre de garde ou porteur du scel royal : gerulus annuli regalis, custos regii sigilli.

Le premier qui soit designé comme chargé du scel royal est Amalsindon, lequel se trouve avoir scellé du sceau de Thierri premier roi de Metz, la charte portant dotation du monastere de Flavigny, au diocèse d’Autun ; sigillante, est-il dit, perillustri viro Amalsindone sigillo regio. Le titre de perillustris que l’on donne à cet officier, marque en quelle considération étoit dès-lors celui qui avoit la garde du sceau.

Gregoire de Tours, liv. V. ch. iij. fait mention de Siggo référendaire qui gardoit l’anneau de Sigebert premier, roi d’Austrasie, qui annulum Sigeberti tenuerat ; & que Chilperic roi de Soissons, sollicita d’accepter auprès de lui le même emploi qu’il avoit eu près de son frere.

Sous Clotaire II. Ansbert archevêque de Rouen fut chargé de cette fonction, ainsi qu’il est dit en sa vie, écrite par Angrade ou Aigrade religieux bénédictin, qui fait mention que ce prélat étoit conditor regalium privilegiorum, & gerulus annuli regalis quo eadem signabantur privilegia.

Surius en la vie de S. Oüen, qui fut grand référendaire de Dagobert premier, & ensuite de Clovis II. son fils, dit qu’il gardoit le scel ou anneau du roi pour sceller toutes les lettres & édits qu’il rédigeoit par écrit : ad obsignanda scripta vel edicta regia quæ ab ipso conscribebantur, sigillum vel annulum regis custodiebat. Aimoin, liv. IV. ch. xlj. & le moine Sigebert en sa chronique de l’année 637, font aussi mention que S. Oüen avoit la garde de l’anneau ou scel royal dont il scelloit toutes les lettres du roi qui devoient être publiques.

On lit en la vie de S. Bonit évêque de Clermont en Auvergne, qu’étant aimé très-particulierement de Sigebert III. roi d’Austrasie, il fut pourvu de l’office de référendaire, en recevant de la main du roi son anneau, annulo ex manu regis accepto.

Du tems de Clotaire III. la même fonction étoit remplie par un nommé Robert : quidam illustris Robertus nomine, generosa ex stirpe proditus, gerulus fuerat annuli regii Clotarii ; c’est ainsi que s’explique Aigrard qui a écrit la vie de Ste Angradisine sa fille.

Il paroît par ces différens exemples, que tous ceux

qui remplissoient la fonction de référendaire sous la premiere race de nos rois, étoient tous en même tems chargés du scel ou anneau royal.

Il en fut de même sous la seconde race, des chanceliers qui succéderent aux grands-référendaires ; quoiqu’on n’ait point trouvé qu’aucun d’eux prît le titre de garde du scel royal, il est néanmoins certain qu’ils étoient tous chargés de ce scel.

Sous la troisieme race de nos rois, la garde des sceaux du roi a aussi le plus souvent été jointe à l’office de chancelier, tellement que la promotion de plusieurs chanceliers des premiers siecles de cette race, n’est désignée qu’en disant qu’on leur remit le sceau ou les sceaux, quoiqu’ils fussent tout-à-la-fois chanceliers & gardes des sceaux.

On voit aussi dans les historiens de ce tems, qu’en parlant de plusieurs chanceliers qui se démirent volontairement de leurs fonctions, soit à cause de leur grand âge ou indisposition, ou qui furent destitués pour quelque disgrace, il est dit simplement qu’ils remirent les sceaux ; ce qui dans cette occasion ne signifie pas simplement qu’ils quittoient la fonction de garde des sceaux, mais qu’ils se démettoient totalement de l’office de chancelier que l’on désignoit par la garde du sceau, comme en étant la principale fonction. Aussi voit-on que les successeurs de ceux qui avoient ainsi remis les sceaux, prenoient le titre de chanceliers, même du vivant de leur prédécesseur ; comme le remarque M. Ribier conseiller d’état, dans un mémoire qui est inséré dans Joli, des off. tom. I. aux addit.

On ne parlera donc ici ni de ceux auxquels on donna les sceaux avec l’office de chancelier, ni de ceux qui les quitterent en cessant totalement d’être chanceliers ; mais seulement de ceux qui sans être pourvus de l’office de chancelier, ont tenu les sceaux, soit avec le titre de garde des sceaux, ou autre titre équipollent.

Depuis la troisieme race, il y a eu plus de quarante gardes des sceaux ; les uns pendant que l’office de chancelier étoit vacant, les autres dans le tems même que cet office étoit rempli, lorsque nos rois ont jugé à propos pour des raisons particulieres, de séparer la garde de leur sceau de la fonction de chancelier ; on comprend dans cette seconde classe plusieurs chanceliers qui ont tenu les sceaux séparément, avant de parvenir à la dignité de chancelier.

On fera aussi mention des vices-chanceliers, attendu qu’ils ont fait la fonction de gardes des sceaux.

Les rois de la premiere & de la seconde race n’avoient qu’un seul sceau ou anneau, dont le chancelier ou le garde du scel royal étoit dépositaire. Pour le conserver avec plus de soin, & afin que personne ne pût s’en servir furtivement, il le portoit toujours pendu à son cou : cet usage avoit passé de France en Angleterre. En effet, Roger vice-chancelier de Richard I. roi d’Angleterre, ayant péri sur mer par une tempête, on reconnut son corps parce qu’il avoit le scel du roi suspendu à son cou.

Depuis que l’on se servit en France de sceaux plus grands, & que le nombre en fut augmenté, il ne fut pas possible au chancelier ou garde des sceaux de les porter à son cou ; il n’en a plus porté que les clés qu’il a toûjours sur lui dans une bourse.

Anciennement le coffre des sceaux étoit couvert de velours azuré, semé de fleurs-de-lis d’or ; & dans les cérémonies ce coffre étoit porté sur une hacquenée qu’un valet-de-pié conduisoit par la main : autour de cette hacquenée chevauchoient les héraux & poursuivans du roi, & autres seigneurs qui étoient présens ; d’autres disent que c’étoient des archers, d’autres les appellent des chevaliers vêtus de livrée : cela se trouve ainsi rapporté par Alain Chartier, sous l’an 1449 & 1451, & par