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Page:Du Bouvot De Chauvirey - La terre de Chauvirey, 1865.djvu/225

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Dans l'église d'Ouge, il en sera de même que dans celle de Vitrey.

Dans la chapelle vicariale de la Quarte, M. Régent sera le premier ; M. de Montessus le suivra; puis MM. de La Fontaine, et enfin MM. d'Ambly.

5° Les territoires des diverses communes seront arpentés par des experts. On remplira d'abord les droits des quatre seigneurs à vue de leurs terriers respectifs, et ce qui excédera sera partagé entre eux, dans la proportion de leurs parts de seigneuries, et ce pour les territoires de Chauvirey-le-Châtel, Vitrey, Ouge et la Quarte ; quant à ce qui regarde Chauvirey-le-Vieil, ce partage n'aura lieu qu'entre MM. de Montessus, de La Fontaine et Régent, MM. d'Ambly en étant complètement exclus comme n'ayant aucun droit dans cette terre.

6° Il est fait défense à M. Jean de La Fontaine de signer seulement « de Chauvirey ; » mais il lui est ordonné de faire précéder cette qualification seigneuriale de son nom de famille.

7° Enfin MM. d'Ambly et Régent sont condamnés aux trois quarts des dépens en ce qui concerne leurs conclusions particulières contre MM. de Montessus et de La Fontaine ; M. Jean de La Fontaine est condamné en tous les dépens en ce qui concerne les conclusions tendantes à lui faire défendre de signer « de Chauvirey » sans faire précéder cette signature de son nom de famille ; tous les autres dépens sont compensés également entre les parties.

Le résultat de ce procès, né de la prétention de la famille d'Ambly à être la première quant à la jouissance