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TABLE DES MATIÈRES
DU TOME SECOND
Chapitre XIV. — La liberté de l’Enseignement supérieur
1
Discussion du projet de loi sur la liberté de l’Enseignement supérieur
23
Propositions de lois présentées au Sénat en 1870 relativement à la liberté de l’Enseignement supérieur : 1° Discours du 28 juin
42
2° Projet de loi sur la liberté de l’Enseignement supérieur
54
3° Séance du jeudi 4 juillet 1870
59
Proposition de loi sur l’Enseignement supérieur public
63
§ I. — Des Facultés
63
§ II. — Dispositions particulières aux Facultés des Sciences économiques et administratives
69
§ III. — Dispositions particulières aux Facultés
de médecine et de pharmacie
70
§ IV. — Des écoles publiques d’Enseignement supérieur
73
— XV. — L’Empereur
76
I, p. 76 ; II, p. 85 ; III, p. 97 ; IV, p. 112 ; V, p. 128 ; VI, p. 149.
— XVI. — L’Impératrice
173
Projet de fondation d’une école libre pour l’instruction médicale des femmes
198
Règlement de la Société libre pour l’instruction médicale des femmes
206
— XVII. — L’administration centrale
217
I, p. 217 ; II, p. 220 ; III, p. 237.
— XVIII. — Le bastion 88
249
— XIX. — L’Institut
277
— XX. — Ultima verba
309
Coulommiers. — Imp. PAUL BRODARD. ·- 756-1901.
