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Dans Je cas où le corps serait i :loign é du lieu tl ’où les arUles lui sont cs :pédiées , ct que le livl·~t ue pourrait yêtre renvoyé. l’inscription de la rc - (-eUe d’armes sera faite par le Sous·lntendant mi · litaire charge de la police du corps, Ct." fon ctionnaire sera, dans ce cas, prévenu de l’envoi par le Directeur J ’ artille rie, à qui il t !onnt’fn avis de l’inscription f"ite au livret du corps. Lorsqu’un bataillon sera dl~ta c hé du dépôt de SOn corps, il lui sera remis un livret d’armeme nt semblable au préc i’dent, et où sera inlicrit l’llrm(.’lUent qu’il emportera.
Les arme !’ emportées par le bataillon, à Son li’ ;" part du dépôt, et par les hommes qui se ront dirigés, par sui te du dépôt 1 sur le bataillon, Sl’ ront I.ortées au compte de cc bataillon. et serOllt délhütes de J’cxi s tant de cellcs du dépôt. Lorsque, par suite de congés, d’entrées aux. ho · pitaux ou autres motifs, les corps se trouveront avoir un excédant d’armes, clics devront c tre cou· serv ées ct soign ées par le Conseil d ’ adminis tration ct sous ~ resl)onsabilité, pour armer le s s oldats IJui rentreront sous les drapeaux. Les corps ne scronl autorisés à verser It’ur cxcedant d ’armes dans les ma ga.o ;iu s d’artillerie, que lorsqu’ils Ilas seront du piefl de guerre au pie,1 de paix, ou (ans d’au· tres cÎl’constances m~jeurcs sur lesquelles je prononcerai, d’après 1.. dem :mde qu’ils m’adresse ront à cet effe t ; cette disJ)osition doit ctre un motif de III us pour eux d e ne jamais de mander d’arm~ au· delà de l’ effectif présent.
Art. 8 . Lorsqu’un corps aura été autorisé à verser des :l.Mnes dans un arsenal, les réparations à faire .
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11. ces armes se ront constatees par un proces·verbal dresse par le Directeur d ’ artillerie 1 en pré-’ senee d’un Officier du corl)s" ou d’une l)Crsonnc dbiigoée pàl’ lui ou d’office, en cas d’aLst’nce ou de dêpart : ces armes devront être eu bon état d’entretiea, et garnies de toutes leurs pièce& ; celles qui manqueraient, seraient payées d ’ après la co· lonpe du tarif du ’J.9 mai 1817. Art. 9. Les (’onseils d’administration sont rnponsables de l’armement des corps. Toute perte d’.rmes sera consta !ee par un procës.verbal dressepar leSons- intendant mîlitairechargé de la poli ce du corps ; ce !!o procè !il.ve,’baux seront soumis à rIn· specteur général,à l’époqt1~ de sa tournée annuelle, qai me proposera les retenues ~ exercer SUIl qui de droit pour payer le r empla cement des arIDes ~~ues, s’il y a négligence ou manque de surveillance de la part des Chers de corps et des Con. seils d’administralÎGn.
Si la perte des at :mes ri’Sulte d’un naufrage, d’QG IDceDdie ou autrel :! événemens extraordin. ires , i~ en sera dressé sur.le-champ un procèsnrbal circonstancié par le SOll5-intendant mili.- ~irej ce procès-verbal sera transmis au Général coml’Dl.ndant la division, qui me l’adressera avec son nis. Il sel’a pris des mesures en conJ~uence pour le remplacement de ccs armes. -
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Art. la. La durée des armes à rcu et blanches deme ure fixée à cinquaute aus. ~rt. ~ 1. Il ser~ .donné ~es ord~cs pou~que, d.’ apre ~ le resuhatdellDspecttoo géneralequl nura heu en 1 ijl9, toutes les arIDt’ :i reconnu~ hors de service ou i rregulières soieut remplacées . Après cette opération, il ne sera plus fait d’autre remplacementd’arllle 5 au corps, qu’à raison d ’ un cinquantième de leur armement par anuée. Art. Il. Ce remplacement du cinquantième aura lieu IlOur la première fois en 1810, sur les états conformes au modèle n . 6, ’lui ! !ocroot adresséj, à cet eITct 1 par les Inspt !Cleurs généraux, Art. 13 . Quand les corps recevront le rcmplacemelltde leur cinquantit’ :meou celui de leurs IIrmes rHormées, ils remettront eu échange, daos les al’seuaux, pareil nombl’c d’armes réfo rmées. Al’t . 14. Au moyen de ce remplacement, les corps :lU l’ont la faculti ! de raire t :’Chaugcr, chaque année, les armes qui deviendront hors de scrvice ct de mainteuir leur armement en bon é tat. Si : lors des in spections annuelles (11Il seront faîtes de J’armemcnt, les Inspecteurs géné raux re connaissent qU ’ lWl corps a des armes hors d e service au· d elà du cinquantième dont le remplacement doit avoir lieu, cct excédant d’armes défec tueuscs se ra également remplacé, sur la demande de l’Inspecte ur général, qui fera connaître les causes de cet excédant, ct proposera, s’il y a liell,lcs retenu(.’S à fail’C, dans le cas où il reconnaîtrait qu’clics sontdllcl :! à la négligence ou au défaut de surveillance dcs .c hefs de corps ct deI :! Commandalls de compagnies.
Art. 15 . Toutes les armes qui seront dans le cas d’etre rl’mpla cées aux frais des corps, par suite des disl)us itioll s de l’article 9, seront dClivrées de~ ma gasins de l’artillerie et payées au prix de Saint-Étie nne pour les armes à feu, et de Klingenthal pOlit’ les armes blanches.
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Art. 16. Les pièces d’armes nécessaires pour lesn :’" I
laratiolls doiventl :tte tirécs des manufactures roya· t."5. Ellc ! se runt payées de suite après la livraison. amI : entrepreneurs de (’cs établ iss eOl c ns, par les Conseils d’adminis tration, d’apm une facture basée sur le dcvis de la manufacture, et IluC l’Inspecteur de l’établissement vél’i6era et visera . Kling~nthal fllurnira les pièces pOlir les armes blanches i et "s aint-Étienne, Tulle, MUb.ig, Mau· beuge ct Charlevill e , celles pOlir les armes à feu . Les (nspecleurs généraux et les (ntendans militaires veilleront à. l’e ;u !cutioD de cette mesure, Art . l’. Les Inspecteu" généraux des différentes armcs devront, pendant le cours de leurs inspections , s’occuper particulièrement de vé ri6er "état d’arme ment des corps ct la m :mi èl’e dont il est entretenu. A ~et effet, ils se ftll’Ont accompagner par un Officier d’3I’tillcl’ie et UII cootrôltlur d’armes qui seront dé-si& ;nt !s à. l’êpoque des inspel> tians génerales,
Les }lriDcip~les causes qui détermineront à .,.
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