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Signé Flodoard, évêque de Vence[1].
- ↑ Le reste du document atteste que l'ordonnance a été signifiée le 5 octobre, par Ferron, notaire et greffier de l'évêché, aux personnes suivantes : Alexandre lsnard, prévôt, en qualité d'économe du chapitre, Pierre Vaquier, un des curés de Vence, Les maire et consuls de Vence en la personne de Christophe Roustan, greffier de la communauté, Pierre Savournin, bourgeois, recteur de la confrérie du Saint-Sacrement. Guillaume Maurel, recteur de la chapelle de Saint-Pancrace. Christophe André, recteur de Notre-Dame de Larrat et de Notre-Dame de Bon voyage. Antoine Roubaud, recteur de la chapelle Saint-Antoine. Sieur Honoré Baud, recteur de la chapelle des Pénitents noirs. Sieur Jean Blacas, recteur de la chapelle des Pénitents blancs. "et autres dénommés auxdites ordonnances". Le prévôt et le greffier de la communauté ont demandé une copie pour la remettre respectivement au chapitre et au conseil de communauté. Les autres« n’ont rien dit ». Parmi les signatures recueillies, celles d'Aubert, bénéficier, sous-économe, qui a dit qu'il en avertira les autres bénéficiers ; Raymond, recteur du séminaire ; Dosol, capiscol "pour ce qui regarde le chœur" ; Ferron, notaire et greffier. L'ordonnance a été signifiée au théologal à son domicile, lequel a dit : "que si sa servante, depuis trois ou quatre ans, a levé quelques femmes qui l'en ont priée, ce n'a été que par un motif de charité, n'ayant jamais pour cela rien reçu, et par le consentement de son mari qui est son domestique ; que si cela avait fait de la peine à Monseigneur l'évêque, il n'avait qu'à lui en parler ou faire parler, et l'aurait faite désister ou l'aurait renvoyée, comme elle désistera de faire cette œuvre de charité ; d'ailleurs ayant l'âge que les canons demandent et l'ayant servi depuis vingt-quatre ans sans qu'aucun de ses prédécesseurs y aient trouvé à dire, il paraît qu'il a été mal informé ; à l'égard des fonctions de la théologale, il les a toujours faites lorsqu'il n'a pas été incommodé, ayant l'honneur de servir l'église de Vence en qualité de théologal depuis quarante-trois ans ; mais présentement que ses incommodités sont de notoriété publique, il se trouve au terme du concordat impedimento cessante legitimo, et par toutes ces raisons requiert monseigneur l'évêque de rapporter son ordonnance à son égard, autrement proteste de ce qu'il peut et doit protester et requiert extrait de ladite de ce qui le concerne, pour faire ce que son conseil trouvera bon". Au terme du concordat doit sans doute se lire : aux termes du concordat, avec référence au concordat qui lie le roi de France et la papauté. Impedimento cessante legitimo : cessant son service par empêchement légitime
