droit, appelé aussi droit d’Assay à la ville de Metz, parmi paiement d’une rente. (Arch. cart. 15.) La perception de ce droit était annuellement rélaissée à des particuliers. (Cart. 80.) Il consistait dans le paiement de quatre Batzen ou 8 gros, faisant sept patards de Brabant, de chaque charriot de vin d’Alsace passant en ville ou dans la banlieue. (Déclar. du Magistrat de 1632 ; reg. 22. fol. 12, No 1.) En 1472 Charles, duc de Bourgogne, prolongea, pour douze années, au profit de la ville, le droit de percevoir les droits sur les vins et autres breuvages. (Cart. 42.) Au mois de septembre 1480, Maximilien et Marie majoraient les droits à percevoir sur les vins qui se vendaient en ville, et par lettres patentes du 18 décembre suivant, les mêmes souverains attribuèrent à la ville ce droit, fixé au dixième dénier, à perpétuité.
En conformité d’un rescrit du Magistrat du 30 octobre 1653 les tonneliers étaient tenus de faire la déclaration des vins qu’ils mettaient en cave, dans le but de faciliter la perception du droit.
À dater du 14 mars 1690 les gens d’église et les nobles furent soumis au paiement du droit sur les boissons qu’ils débitaient en ville.
Le 18 décembre 1699 le Magistrat imposa le cidre.
Les fermiers des domaines étaient également assujetis au paiement du droit de ville sur les vins qu’ils y vendaient. Il en était de même des réligieux de St. Maximin. (Placard du 6 juillet 1695 et 11 juillet 1768.)
Par décret du 14 septembre 1771 la perception des droits de ville fut mise en régie.
2. Droits de passage.
Le droit de passage consistait en — « de toutes marchandises, denrées et vivres, qui se vendent ou s’acheptent en ladite ville, passant par les portes, se
