Cette page n’a pas encore été corrigée
Chapitre I.
Qu’il n’existait pas dans l’Empire romain de bénéfices militaires.
1
— II.
Le « comitatus » germanique est-il l’origine des institutions féodales ?
12
— III.
Que le système bénéficiaire ne s’est établi ni immédiatement après la conquête franque, ni par l’effet de concessions royales.
30
1° Des donations privées.
30
2° Des donations royales.
33
— IV.
Le précaire romain.
63
1° De la possession et de l’usufruit en droit romain.
65
2° La nature du précaire d’après les jurisconsultes.
69
3° Des effets produits par le précaire dans l’histoire romaine. — D’une analogie qui existe entre la République romaine et le régime féodal.
83
4° Du précaire à la fin de l’Empire, d’après Salvien.
95
5° Opérations auxquelles s’associait le précaire ; du patronage des fonds de terre.
98
— V.
Le précaire dans l’État mérovingien. Le précaire
sur les terres laïques.
110
— VI.
Le précaire dans l’État mérovingien. Le précaire sur terres d’Église ».
128
1° Précaire au profil des clercs et serviteurs d’une église.
129
2° Du précaire servant au louage.
124
3° Le précaire associé à la rente et à la donation.
139
4° Du précaire concédé en échange de la nue propriété d’une terre.
145
— VII.
Le bénéfice de l’époque mérovingienne.
152
1° De quelques opinions erronées au sujet du bénéfice.
152
2° Du « beneficium » dans l’époque mérovingienne. — Analyse des documents et définition des termes.
157