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Page:Gaillard - Catalogue des écrits, gravures et dessins condamnés depuis 1814 jusqu'au 1er janvier 1850, 1850.djvu/97

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du Nord, du 2 février 1835. — (Moniteur du 7 août 1835.)

Voy. Artigues.


biographie (petite) des gens de lettres vivants. — Articles : Fiebvé, et Virginie de Sénancourt, par Bonnelier. — Ledoux, éditeur.

Diffamation et outrage à la morale publique et aux bonnes mœurs. — Destruction ordonnée par jugement du tribunal correctionnel de la Seine, du 22 août 1826. — (Moniteur du 7 novembre 1826.)

Voy. Bonnelier, Ledoux et Taillard.


bon (le) dieu, chanson de Béranger, publiée dans un supplément ou recueil, mis en vente par Rousseau et Furcy-Devaux.

Outrage à la morale publique et religieuse, — Destruction ordonnée :

1° Par arrêt de la Cour d’assises de la Seine, du 8 décembre 1821. — (Moniteur du 17 mars 1822.)

Voy. Béranger.

2° Par arrêt de la Cour royale de Paris, du 16 novembre 1822. — (Moniteur du 26 mars 1825.)

Voy. Rousseau.

3° Par jugement du tribunal correctionnel de la Seine, du 31 mai 1826. — (Moniteur du 6 août 1826.)

Voy. Furcy-Devaux.


bon (le) sens du curé meslier

Outrage à la morale publique et religieuse, — Destruction ordonnée :

1° Par jugement du tribunal correctionnel de la Seine, du 20 août 1824. — (Point d’insertion au Moniteur.)

2° Par arrêt de la Cour d’assises du Nord, du 22 février 1835. — (Moniteur du 7 août 1835.)

Voy. Artigues.

3° Par arrêt de la Cour royale de Douai, du 1er septembre 1837. — (Moniteur du 18mai 1858.)

Voy. Spony.

4° Par arrêt de la Cour d’assises de la Vienne, du 12 décembre 1838. — (Moniteur du 9 juin 1859.)

Voy. Clouzot, Porterié (Anloine) et Porterié (Bertrand.)