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HISTOIRE

Cette institution fut revêtue de deux caractères, l’un judiciaire et l’autre administratif, que se partagent aujourd’hui la cour de l’amirauté et la douane. Comme tribunal, la connaissance de toutes les causes maritimes qui durent être jugées suivant l’ordonnance de 1681 et les autres règlemens en vigueur touchant la marine, lui fut déférée. Comme administration, elle eut la visite des vaisseaux arrivans ou partans, et le pouvoir exclusif de donner des congés à tous ceux qui faisaient voile pour la France, pour les autres colonies ou pour quelque port de l’intérieur. Ces congés étaient des passavans, et chaque vaisseau était tenu d’en prendre un à son départ et de le faire enrégistrer au greffe de l’amirauté. Les bâtimens employés au cabotage de la province, n’étaient obligés que d’en prendre un par an. Il fallait en outre le consentement du gouverneur aux congés pour la pêche ou pour les navires qui menaient des passagers en France.

La seconde fut l’arrêt de la même année qui établit une bourse à Québec et une autre à Montréal, et permit aux négocians de s’y assembler tous les jours afin de traiter de leurs affaires mercantiles. Cela était demandé depuis longtemps par le commerce, auquel l’on accorda aussi la nomination d’un agent ou syndic