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10. Seront également abolis les titres héréditaires, il n’exiſtera plus ni lords, ni ſeigneurs, ni nobles.
11. Tous les cultes ſeront libres. Les prêtres catholiques nommés par le peuple comme dans la primitive egliſe jouiront d’un traitement analogue a leur utilité.
12. Les dimes ſeront abolies.
Il ſera établi des Ecoles dans les paroiſſes et dans les villes : Il y aura des imprimeries, des inſtitutions pour les hautes ſciences, la medecine, les mathematiques ; il ſera formé des interpretes qui reconnus de bonnes mœurs ſeront encouragés à civiliſer les nations ſauvages et a etendre par ce moyen leur commerce avec elles.
