plus désormais donnés ; nous les avons déposés et les déposons par le présent décret.
« Du palais impérial des Tuileries, ce 15 août 1817.
« Napoléon, empereur des Français, souverain de l’Europe,
« Vu notre décret en date de ce jour, annonçant l’organisation de l’Europe,
« Nous avons décrété et décrétons ce qui suit :
« Art. Ier. L’Europe est composée des différents états dont la formation et la circonscription suivent :
« 1o L’empire français, qui contient la France, la Corse, la Hollande, le Hanôvre, le Holstein, l’Oldembourg, l’Italie, l’Illyrie et l’Angleterre ;
« Sont et demeurent annexées à notre empire, pour en faire partie intégrante, l’Albanie, la Roumélie, la Grèce, la Morée, les îles Ioniennes et de l’Archipel, Malte et la Catalogne ;
« 2o Le royaume d’Espagne ;
« 3o Le royaume de Westphalie ;
