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l’Europe, l’Asie à laquelle sont réunies les îles de l’Océanie, l’Afrique et l’Amérique.
« Art. 6. Les quatre parties de la terre sont subdivisées en royaumes.
« Art. 7. La France conserve seule le nom d’empire.
« Art. 8. La guerre est désormais interdite aux rois et aux peuples.
« Art. 9. L’esclavage est détruit.
« Art. 10. Les rois de la terre sont, sous notre souveraineté, chargés en ce qui les concerne de l’exécution du présent décret.
« Donné à Paris, ce 4 juillet 1827.
« Napoléon.
« Par le monarque universel,
« Le roi d’Espagne, Napoléon Joseph.
« Scellé du grand sceau de la monarchie universelle,
« L’archichancelier, duc d’Amalfi. »
Les décrets suivants fixaient les limites des royaumes dans les quatre parties du monde, et les subdivisaient en départements et autres divisions administratives.
Le troisième fixait l’administration religieuse, et convoquait un concile.
