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tanée ou continue de ses facultés. Ces actes sont purement instinctifs ou, du moins, ils ne sont pas revêtus des conditions nécessaires pour qu’ils fassent peser une responsabilité quelconque sur celui qui agit.
Les conditions nécessaires, pour qu’un acte soit imputable à l’homme, sont, l’intelligence lucide et le libre exercice de la volonté.
Par l’intelligence on connaît les lois naturelles ou de la conscience, et les lois positives ; par le libre exercice de la volonté, on conforme son acte à ces lois.
L’acte conforme à la loi est un acte bon ; celui qui est contraire à la loi est un acte mauvais ou un
