Page:Kant - Éléments métaphysiques de la doctrine du droit.djvu/353

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Mais voici des maximes de droit qui s'élèvent contre ce qui précède : toute acquisition venant de quelqu'un qui n'est pas propriétaire de la chose {a non domino) est nulle et de nul effet. Je ne puis recevoir de quel* qu'un plus qu'il n'a lui-même légitimement; et, quoi-» que, en ce qui concerne la forme de l'acquisition (modus aequirenat), j'agisse d'une manière tout à fait loyale i quand j'achète un cheval volé, mis en vente sur le marché, le titre de l'acquisition me manque; car le cheval n'était pas la propriété du marchand, J'ai beau être un possesseur de bonne foi * (postessor bonœ fidei), je ne suis toujours qu'un propriétaire pur tatif (dominus putativus), et le véritable propriétaire a un droit de revendication (rem suam vindicandt). Si l'on demande ce qui (dans l'état de nature) est en soi de droit parmi les hommes, suivant les prin­cipes de la justice qui doit présider à leurs relations réciproques (jusiitia commutativa) dans l'acquisition des choses extérieures, il faut avouer que celui qui est dans l'intention d'acquérir quelque chose doit néces­sairement s'informer si la chose qu'il veut acheter n'ap­partient pas déjà à un autre; c'est-à-dire que, quoi­qu'il ait exactement observé les conditions formelles de l'acquisition de la chose d'un autre (quoiqu'il ait acheté régulièrement le cheval sur le marché), il n'a pu néanmoins acquérir tout au plus qu'un droit per­sonnel relativement à la chose (jus ad rem), qu'il con­serve tant qu'il ignore si un autre (que le marchand) n'en est pas le véritable propriétaire, de telle sorte

» MêcWich. - » JK* erMicker J«ti**r.