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La lot des finances du 15 septembre 1807 établit les principales dispositions concernant le cadastre. Elle se proposait l’emploi des allivrements comme d’un régulateur au moyen duquel devait être faite non-seulement la répartition individuelle, mais encore la répartition des contingents entre les communes, les cantons, les arrondissements et les départements. Cette loi resta en vigueur jusqu’en 1821, époque à laquelle la loi du 31 juillet, en ordonnant le travail de la sous-répartition, déclara qu’à partir du 1er janvier 1822 les opérations cadastrales ne serviraient plus qu’à rectifier la répartition individuelle dans chaque département. Enfin la loi du 15 mars 1827 réglementa d’une façon définitive les diverses opérations du cadastre.
Nous allons les passer succinctement en revue.
— Opérations cadastrales. Mesurer, sur une étendue de plus de sept mille neuf cents rayriamètres carrés, plus de cent vingt-six. millions de parcelles ou propriétés séparées ; dresser, pour chaque commune et par feuilles d’atlas, un plan où sont rapportées ces cent vingt-six millions de parcelles ; les classer d’après le degré de fertilité du sol ; évaluer le revenu imposable de chacune d’elles ; inscrire au nom de chaque propriétaire les parcelles éparses dont il est possesseur ; additionner le revenu imposable des parcelles ainsi réunies sous le nom d’un seul contribuable, et faire de ce revenu total la base d’après laquelle sera établie sa contribution foncière t tel est le but que l’on a longtemps poursuivi sans succès, et que le cadastre a enfin permis d’atteindre aujourd’hui.
La confection du cadastre donne lieu à plusieurs opérations. Il faut d’abord délimiter le territoire d’une commune, la diviser en sections et établir un système de triangulation. On procède ensuite a Yarpentage et au levé du plan dechaque parcelle, c est-à-dire de chaque portion de terre distincte de ses voisines, soit par la différence de culture, soit par la différence de propriétaire. Ces travaux multiples constituent la partie d’art et sont exécutés par des géomètres.
La délimitation a pour but d’établir les limites des communes. Elle doit être faite avec la plus grande impartialité et la plus sérieuse attention. Lorsque, d’ailleurs, une contestation s’élève entre des communes, a propos des limites qui leur sont attribuées, ces contestations sont jugées : par le préfet quand il s’agit de communes du même département ; par l’État lorsqu’elles intéressent des communes de deux départements limitrophes. L’ordonnance du 3 octobre 1821 a pareillement rendu l’intervention de l’État nécessaire pour opérer les changements de limites consentis par les communes respectives, ninsi que les échanges et les réunions de territoires. La loi du 14 juillet 1866 sur les conseils généraux a transféré à ces assemblées délibérantes quelques-unes des attributions que le gouvernement s’était réservées au sujet des limites de communes.
lia division en sections doit être basée sur les convenances, les habitudes et surtout les limites naturelles ou invariables. On doit éviter, autant que possible, de faire figurer un même village ou hameau dans deux sections différentes, comme aussi de multiplier le nombre des sections.
On appelle triangulation un composé de triangles dont les angles ne doivent être ni trop aigus ni trop obtus, et qui, partant d’une base avantageusement placée, couvrent tout le territoire d’une commune et s’étendent aux principaux points extérieurs les plus rapprochés de son périmètre.
Le but de cette opération est de donner au géomètre les moyens de se diriger avec certitude dans le levé du plan et de faciliter la vérification du travail tant dans les détails que dans l’ensemble.
La triangulation consiste dans les opérations suivantes : l° mesurer une base ; 2° l’orienter ; 3» choisir sur le terrain les points disposés le plus convenablement pour la formation des triangles ; 4" observer les trois angles de chaque triangle ; 5° calculer les triangles et la distance de leur sommet à la méridienne du lieu et à la perpendiculaire ; 8» former avec les résultats des deux opérations précédentes le registre des opérations trigonométriques ; 7° enfin, construire le canevas trigonométrîque.
On procède ensuite k Yarpentage et au levé de plan.
Les plans étant levés et vérifiés, ou mieux la configuration et la contenance de toutes les parcelles de la commune étant connues, il reste à déterminer l’évaluation durevenu net de chacune d’elles, résultat que l’on obtient au moyen de trois opérations successives dont l’ensemble constitue l’expertise et qui sont : la classification des terres, leur évaluation et la répartition individuelle.
Les diverses opérations auxquelles les géomètres se sont livrés étant consignées sur un document appelé bulletin en style administratif, et la communication de ce bulletin ayant eu lieu, le conseil municipal de Sa commune, assisté des plus imposés et d’un certain nombre de commissaires classificateurs, choisis parmi les propriétaires possesseurs de cultures dominantes, procède, en présence d’un contrôleur des contributions, a la reconnaissance générale du territoire, au choix et à la dési CADA
gnation des fonds devant servir de types pour chaque classe et chaque nature de propriétés. On adopte pour chaque classe deux parcelles devant servir de type. La première, prise, dans les meilleures propriétés de la classe prend le nom de type supérieur ; la deuxième, choisie dans les plus mauvais fonds, constitue le type inférieur. Quelque variété que puissent présenter les propriétés de même espèce, le nombre des classes, en ce qui concerne la propriété non bâtie, ne peut jamais excéder celui de cinq. Dans les communes rurales, les maisons peuvent être rangées dans dix classes au plus. Mais dans les villes, dans les bourgs et même dans les communes très-peuplées, chaque maison peut être évaluée séparément. La division en classes n’a pas lieu en ce qui concerne les usines et manufactures.
La classification opérée, on établit, par classe, le revenu de chaque nature de culture, en prenant pour base de leur estimation le terme moyen par hectare du produit net des parcelles choisies comme type.
Après la classification vient le classement, c’est-à-dire la distribution entre les diverses classes des parcelles appartenant à chaque propriétaire. (Cette opération doit être faite par trois classificateurs au moins. Les propriétaires, leurs fermiers ou leurs représentants autorisés peuvent y assister et présenter leurs observations. Quand le classement est effectué, le contrôleur et les classificateurs choisissent un certain nombre de domaines affermés et dont la valeur est connue au moyen de baux authentiques. Ils font le relevé des parcelles dont ces domaines sont composés, ils appliquent à chaque parcelle le tarif provisoire, et s’assurent, pour chaque domaine, de l’exactitude de la proportion existant entre le revenu constate par le bail ou par la déclaration des classificateurs, et le revenu résultant des évaluations provisoires. Le tarif, arrêté par le conseil municipal, est déposé au secrétariat de la mairie, où, pendant quinze jours, les propriétaires peuvent en prendre connaissance et présenter, s’il y a lieu, leurs observations. Les réclamations sont examinées par le conseil municipal, qui, s’il le juge convenable, propose des modifications au tarif. Les agents des contributions directes fournissent à 1 administration tous les renseignements de nature à l’éclairer sur la valeur de l’expertise. Le tarif, ainsi préparé, • est soumis à l’approbation du préfet qui décide en conseil de préfecture. Dans le cas où des modifications sont reconnues nécessaires, le conseil municipal est appelé à en délibérer.
Le tarif, définitivement arrêté, est envoyé au directeur des contributions. Cet agent détermine, an moyen de ce document, le revenu de choque parcelle. C’est alors que sont rédigés les états de section comprenant les propriétés bâties et non bâties, et indiquant ; 10 le nom du propriétaire ; 2° les numéros du plan ; 30 les lieux dits ; 40 la nature des propriétés ; 50 la contenance de chaque parcelle ; 6» l’indication des classes ; 7* le revenu de chaque parcelle ; 8» le nombre des ouvertures imposables.
Ces états de section servent à rédiger les matrices cadastrales, registres ainsi appelés parce que les rôles n’en sont qu’une copie et où se trouve ouvert, au nom de chaque contribuable, un compte dans lequel figurent, par ordre de section et de numéro du plan, toutes les parcelles qu’il possède dans une commune.
Dans les villes d’une certaine importance, les matrices cadastrales sont divisées en deux parties ; la première ne renferme que les maisons et les jardins situés dans l’intérieur de la ville ; la deuxième comprend toutes les propriétés bâties ou non bâties sises dans la banlieue. Une copie de la matrice est adressée dans la commune où a été préalablement déposée la copie du plan. Le directeur des contributions transmet au maire, en même temps que la matrice, le premier râle cadastral, c’est-à-dire un état indiquant le montant de la contribution foncière que la commune doit payer ; le total de son revenu cadastral et la proportion dans laquelle chaque propriétaire doit acquitter l’impôt.
Ainsi établi, le" cadastre est tenu à jour parl’indication sur les matrices des changements de propriétaires et des translations de propriétés. Ce travail, appelé mutation (v. ce mot), est fait par les percepteurs. sous la surveillance des contrôleurs, et d’après les extraits d’actes translatifs de propriété relevés par ces derniers dans les bureaux d’enregistrement.
—Organisation du cadastre. Le cadastre est exécuté, dans chaque département, par des agents placés sous les ordres du préfet. Le directeur des contributions directes est chargé de diriger et de surveiller tous les détails de l’opération et le nombreux personnel qu’elle nécessite.
La partie d’art est confiée k un géomètre en chef, à des géomètres de première et de seconde classe ; la partie des évaluations, aux propriétaires, assistés par les contrôleurs et l’inspecteur des contributions, et, au besoin, par des experts.
Nous avons fait connaître les difficultés sans nombre que l’on a dû vaincre pour arriver à la confection d’un cadastre, véritable base de l’impôt ; nous avons essayé de donner une idée des opérations multiples que ce travail exige, et nous voici forcé de reconnaître et de déclarer qu’aujourd’hui il n’existe plus de cadastre en France.
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Sans parler des terrains améliorés et des fonds devenus sans valeur, le morcellement toujours croissant de la propriété, les routes nouvelles, les chemins de fer, les terrains rendus à la culture, les bâtiments détruits, les constructions nouvelles ont amené dans les plans cadastraux une telle perturbation que ces plans ne sont plus en rapport avec la configuration du sol. D’un autre côté, l’absence des numéros du plan dans les actes notariés, la conversion fort approximative opérée par ces officiers ministériels des mesures locales en mesures légales, ont introduit dans les matrices une confusion telle que le travail des mutations présente des difficultés sérieuses, et que les matrices sont tenues dans un déplorable état. Nous ne surprendrons personne en disant qu’un dixième des parcelles ne figure pas au nom du véritable propriétaire ; par suite, le possesseur n’en paye pas la contribution, laquelle cependant n est jamais perdue pour l’État,
En 1846, le gouvernement parut se préoccuper d’un tel état de choses, et, d’après un projet de loi élaboré par lui et communiqué aux conseils généraux, le cadastre devait être exécuté à nouveau dans toutes les communes cadastrées depuis plus de trente ans ; l’évaluation des revenus imposables revisée après une période d’égale durée, les limites des parcelles devaient être reconnues sur le terrain contradictoirement avec les propriétaires ou leurs (représentants ; en cas de non-conciliation, le plan devait être établi conformément à la jouissance ; enfin les mutations auraient été appliquées non-seulement sur les matrices, mais encore sur les états de section et sur les plans. Les événements politiques ne permirent pas de saisir les chambres d’un projet approuvé par la grande majorité des conseils généraux, et, malgré un semblant d’évaluation nouvelle des revenus territoriaux ordonné en 1851, la situation est aujourd’hui plus mauvaise qu’en 1846.
Les vœux des conseils généraux, l’enquête agricole qui s’exécute en ce moment, ont demandé la révision du cadastre ; les contribuables la réclament avec instance. Il est du devoir de l’État de la faire immédiatement exécuter. Son intérêt seul devrait l’y pousser. En effet, plus l’impôt est également réparti, plus il se perçoit avec facilité ; et si cette considération ne suffisait pas, il en est une plus puissante, c’est que l’égalité de la répartition est un grand acte de justice que l’on doit à tous les Français.
■ À l’exception de l’Angleterre, qui ne prélève sur la terre qu’une redevance fixe, toutes les nations de l’Europe possèdent des cadastres plus ou moins parfaits. Les meilleurs se rencontrent en Allemagne, et notamment dans le Hambourg, le Holstein et la Saxe.
Quant aux États-Unis, qui, en matière de progrès, laissent loin derrière eux la vieille Europe, ils possèdent un cadastre aussi parfait que possible. Toutes les propriétés proviennent primitivement d’une vente officielle, et il n’y a plus qu’à tenir à jour un document reposant sur des données certaines.
CADASTRÉ, ÉE (ka-da-stré) part. pass. du v. Cadastrer. Dont on a fait le cadastre ; qui est inscrit au cadastre : CommtmespADASTRÉES. Cantons cadastrés. Sa maison et ses biens, très-avantageusement cadastrés, payaient des impôts modérés. (Balz.)
CADASTRER v. a. ou tr. (ka-da-stfé — rad. cadastre). Administr. Inscrire au cadastre ; faire le cadastre de : Cadastrer une commune, un canton. Cadastrer un domaine, un champ. Après avoir cadastré le champ héréditaire, on cadastre l’habitation. (Proudh.) 1
— Par plaisant." Mesurer et imposer d’après l’étendue : Aussi le fisc a-t-il deviné l’impdt intellectuel, il a su parfaitement mesurer le champ des annonces, cadastrer les prospectus, et peser la pensée. (Balz.)
CADASTREUR s. m. (ka-da-streur) — rad. cadastrer). Administr. Celui qui est employé à la rédaction du cadastre.
CADAUX (Justin), compositeur français, né à Albi en 1813, fit ses études musicales au Conservatoire de Paris, dans la classe de piano de M. Zimmerman, et dans la classe d’harmonie de M. Dourlen. Sorti du Conservatoire, il alla se fixer à Bordeaux et s’y livra à l’enseignement du piano. En 1839, il fit représenter à Toulouse un opéra, intitulé la Chasse saxonne, qui fut parfaitement accueilli. Ce succès lai fit obtenir de M. Planard un libretto en un acte, les Ceux Gentilshommes, qui furent représentés à l’Opéra-Comique en 1844. En 1852, M. Cadaux donna au même théâtre un petit opéra, également en un acte, les Deux Jacket ; depuis ce temps, il n’a plus rien produit pour les scènes parisiennes. Une certaine facilité de mélodie se trouve dans les œuvres de M. Cadaux ; mais la pensée est souvent entachée de vulgarité et 1 orchestration est maigre, triviale et négligée. M. Cadaux est un des nombreux diminutifs d’Adolphe Adam.
CAD AVAL (ducs de), branche de la maison de Bragance, issue d’Alvarès, quatrième frère de Ferdinand II, duc de Bragance. Elle portait d’abord le titre de ducs de Ferreira, et obtint celui de ducs de Cadavâl, sous le règne de Jean IV, en récompense des efforts que ses membres avaient faits pour soustraire le Portugal à la domination espagnole, et introniser
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la branche bâtarde des anciens ducs de Bragance, lors de la révolution de 1640.
CADAVAL (Nunho-Caëtano-Alvarès-Pereira de Mello, duc de), homme d’État portugais, né en 1798, mort en 1838. Il descendait d’une branche cadette de la maison de Bragance. Membre du conseil de régence appelé à gouverner pour dona Maria, il seconda l’usurpation de dom Miguel, dont il devint le premier ministre (1828) ; mais la victoire de Saldanha et des constitutionnels à la journée d’Almoste l’obligea à se réfugier en France, où il acheva ses jours.
CADAVÉREUX, EUSE adj. (ka-da-vé-reu, eu-ze — lat. cadaverosus, même sens, de cadaver, cadavre). Qui est propre, qui appartient ou semble appartenir aux cadavres : Teint cadavéreux. Odeur cadavéreuse. Air cadavéreux. Si les corps exhalent une odeur cadavéreuse, on a une preuve infaillible de la mort. (Buff.) Les visages des six matelots semblaient alors d’une pâleur cadavéreuse. (E. Sue.) Une satisfaction sinistre dérida ce visage cadavéreux. (E. Sue.)
— Fig. Insensible comme un cadavre : Il est peu de ces âmes cadavéreuses devenues insensibles, hors de leur intérêt, à tout ce qui est juste et bon. (J.-îL Rouss.) il Inus.
CADAVÉRIN, INE adj. (ka-da-vé-rain, i-ne
— du lat. cadaver, cadavre). Zool. Qui vit sur les cadavres.
CADAVÉRIQUE adj. (ka-da-vé-ri-ke — du lat. cadaver, cadavre). Qui a rapport au cadavre : Autopsie cadavérique. Si on tue les animaux pendant les deux premiers jours de l’application de la ligature, on ne découvrira aucune lésion cadavérique. (Oriila.)
CADAVRE s. m. (ka-da-vre — lat. cadaver, même sens, formé de cadere, tomber. On a aussi proposé l’étymol, suivante, qui n’est qu’ingénieuse : cadavre serait formé des premières syllabes des trois mots suivants j caro data vermibus, chair donnée aux vers). Corps d’un homme ou d’un animal privé de vie : Le Cadavre d’un homme, d’un cheval, d’un chien, d’un insecte. Le cadavre d’un lion. Le cadavre d’un chien, d’un chat. Il y a la même dif~ férence entre un savant et un ignorant qu’entre un homme vivant et un cadavre. (Aristote.), Tous les raffinements dont nous nous servons pour couvrir nos tables suffisent à peine pour nous déguiser les cadavres qu’il nous faut manger pour nous assouvir. (Mass.) Quelque affamé qu’il soit, l’aigle ne se jette jamais sur les cadavres. (Buff.) Un certain sentiment, confus à la vérité, mais très-fort et si général qu’il peut passer pour naturel, fait respecter les cadavres humains. (Fonten.) les cadavres des Lyonnais rebelles iront, portés par te Hhànù, apprendre aux perfides Toulonais le sort qui les attend. (Collot-d’Herbois). il Se dit spécialement et absolument du corps d’un homme mort : Un champ de bataille couvert de cadavres. Qu’importe où l’on laisse son cadavre ? (J.-J. Rouss.) Tout homme, si brillant qu’il soit de santé ou de jeunesse, n’est qu’un futur cadavre. (Lamart.) On sait avec quelle ferveur Michel-Ange anatomisait les cadavres, plantant une chandelle dans leur nombril pour tes étudier jusque dans la nuit. (P. de Saint-Victor.)
Ta gloire est morte, 6 Christ1, et sur nos croix d’ébene Ton cadavre céleste en poussière est tombé.
A- db Musset.
On dirait que pour l’homme, en cadavre changé, Tout est Uni sur terre, et qu’une fois rongé 11 n’y doit demeurer trace de son passage.
A. Barbier.
— Par ext. Corps humain, même vivant, mais considéré au point de vue de sa nature mortelle : Notre corps est un cadavre qu’on n’embellit qu’en le cachant. (A. Karr.)
firme,
L’âme remonte au ciel ; quand on perd ce qu’on Il ne reste de nous qu’un cadavre vivant ; Le désespoir l’habite et le néant l’attend.
A. de Musset.
Il Se dit particulièrement d’un corps affaibli et menacé d’une mort prochaine : CJest un cadavre ambulant. Il ne tient plus à la vie que par un cadavre qui s’éteint. (Mass.)
— Par anal. Végétal abattu, mort sur pied ou dépouillé de ses feuilles.
Arbres dépouillés de verdure,
Malheureux cadavres des bois.
J.-B. ROUSSBAD.
L’arbre, qui n’était plus qu’un cadavre séché, Est étonné des fleurs qui brillent sur sa tète.
Gilbert.
— Poétiq. Se dit de ce qui a perdu sa force, son énergie, sa puissance, son éclat, sa vie : Faibles mortels, nous sommes surpris si nous voyons mourir quelqu’un de nous, tandis qu’en un même lieu gisent épars les cadavres de tant de cités. {Lettre de Sulpicius à Cicéroh.) J’ai vu (du haut du mont Blanc) le-cadavre de l’univers étendu sous mes pas. (De Saussure.) Jérusalem n’était plus que le cadavre d’une grande ville. (Boss.) Les membres de la République perdirent te peu qui leur restait d’action et de vie ; il fallait ranimer ce cadavre. (Raynal.) Les odes de Pindaresont des espèces de cadavres dont l’esprit s’est retiré pour toujours. (J. de Maistre.) J’avais vu l’Assemblée constituante commencer le meurtre de la royauté, eh 1789 et 1790 ; je trouvai féCABAvrb encore tout ehàiid dé là vieille monarchie
