Page:Le Brun des Marettes - Voyages Liturgiques (1718).djvu/613

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LOUIS, PAR LA O^ACE DbDiEU RoYDE

Fr.’^nce it de Navarri : A nosamez & fcaux Coiî* fcillers les Gens tenans nos Couïs de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , Grand-Confeil > Prévôt de Paris , Baillifs , Sénéchaux , leurs Lieutenans Civils , 5c autres nos Jufticiers qu’il appartiendra , ^ a l u t. Notre bien amc Florentin Del aulnb, Libraire à Paris , Syndic de fa Communauté , nous ayant fait remontrer qu’il lui auroit été mis en main un Manufcrit intitulé , V filages tturgiques deVfftnce , lequel louhaiteroit faire imprimer , s’il nous plaifoit lui accorder nos Lettres de Privile«  gc fur ce ncccflaires. A ces Caufes, voulant favorab emcnt traiter ledit Dclaulnc , Nous avons permis 8>c permettons f>ar ces Piéfcntcs de faire imprimer leldits Voyages en telle orme , marge , caradlere , conjointement ou feparcment , & autant de rois que bon lui femblera , & de le faire vendre & débiter |)ar tout notre Royaume pendant le temps de quinze années confecutives , à compter du jour de la date defditcs Préfentes. laifons défenfcs à toutes fortes de pcrfonnes, de quelque qualité & : condition qu’elles foient , d’eu, introduire d’imprefnon étrangère dans aucun lieu de notre obéiflancc ; comme aufîi à tous Libraires , Imprimeurs , &c autres , d’imprimer , faire imprimer , vendre , faire vendre , débiter ni contrefaire lefdits Voyages , en tout ni en partie , ni d*en faire aucuns extraits , fous quelque prétexte que ce foit , d’augmentation , corredion , changement de titre ou autrement , fans la permifïîon cxprefle & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui : à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de quinze cent livres d’amende contre chacun des Contrevenans ^ dont un tiers à Nous, un tiers à l’Hôtel Dieu de Paris, l’autre tiers audit Expofant, & de tous dépens, dommages & intérêts : A la charge que ces Préfentes leront enregiftrées tout au long fur le Regiilre delaCommunauté desLibraires & Imprimeurs de Paris, & :ce dans trois mois de la date d’icelles ; que l’impreffion defditsVoyages fera faite dans notreRoyaume & non ailleurs, en bon papier & en beaux caraâ :eres, conformément aux Règle piens de la Librairie ^ & qu’avant que de l’expofcr en vente.