TABLE DES PIEGES CONTENUES DANS LE YOLUME. PREMIERE PARTIE. DES DÉCRETS DES 4, 6, 7, 8, 11 AOUT 1789 AU DÉCRET DU 15-28 MARS 1790. Pages. Décret du 1 1 août 1 789 1 / / I. GENERALITES. 1. Notes de SegxiiQ, curé de Sauveterre, Lot-et-Garonne (10 août 1789)------ ;-- ;----- 3 2. Mémoire de Trippier, échevin à Bar-sur- Aube , Aube (12 août 1789). 7 3. Mémoii’e des laboureurs du ban de Vacqueville , châtelleuie de Bac- cai’at, Meurthe, à l’Assemblée nationale (1789) 9 b. Mémoire de Royère, juge de Soumensac, Lot-et-Garonne (ai fé- vi’ier 1790) 1 3 II. DROITS PERSONNELS. 8 I. Droits honorifiques. 5. Délibération de l’assemblée de Loubedat, Gers (2 novembre 1789) i5 6. Délibération delà municipalité de Bagnols-sm--Cèze, Gard (23 fé- vrier 1790) 18 7. Délibération de la municipalité de Bagnols, Gard (16 mars 1790). 20 8 II. Monopoles : Justices seigneuriales (pièces 8 à 12). Minage ET BANALITÉS (piÈCES l3 À l6). RlVIERES, EAUX, PECHE, CHASSE (pièces I7 À 9l). 8. ff Ex trait des registres des délibérations de la justice mage du comté de Montrevei-en-Bressen, Ain (16 août 1789) 29 9. Pétition des officiers et habitants de Luynes , Indre-et-Loire (21 août 1789) * ^3 10. Observations du sénéchal de Guingamp, Côtes-du-Nord (16 sep- tembre 1789) 2^ 11. Observations de M. Rolland de Chambaudoin, président au par- lement (29 octobre 1789) 28 12. Mémoire des notaires de la ville et comté-pairie de Laval, Mayenne (26 mai’s 1790) 3i 13. Lettre de Gigaux de Grandpré, président, lieutenant général et de police à Epernay, Marne (3i octobre 1789) 3i
