12. L’académie royale des inscriptions et belles-lettres conservera l’organisation et les réglemens actuels de la troisième classe de l’Institut.
13. L’académie royale des inscriptions et belles-lettres est et demeure composée ainsi qu’il suit.[1]
14. L’académie royale des sciences conservera l’organisation et la distribution en sections de la première classe de l’Institut.
15. L’académie royale des sciences est et demeure composée ainsi qu’il suit.[2]
16. L’académie royale des beaux-arts conservera l’organisation et la distribution en sections de la quatrième classe de l’Institut.
17. L’académie royale des beaux-arts est et demeure composée ainsi qu’il suit.[1]
18. Il sera ajouté, tant à l’académie royale des inscriptions et belles-lettres, qu’à l’académie royale des sciences, une classe d’académiciens libres, au nombre de dix pour chacune de ces deux académies.
19. Les académiciens libres n’auront d’autre indemnité que celle du droit de présence.
Ils jouiront des mêmes droits que les autres académiciens, et seront élus selon les formes accoutumées.
20. Les anciens honoraires et académiciens, tant de l’académie royale des sciences, que de l’académie royale des
