Règlement pour la bibliothèque communale de Rixheim.
Art. 1er. La Bibliothèque dont la création a été décidée par le Conseil municipal suivant sa délibération du 4 février 1864 sera installée dans l’une des salles de la mairie.
Art. 2. Les meubles et les livres provenant de dons ou d’achats sont et demeurent la propriété de la commune.
Art. 3. Les livres seront donnés en lecture à domicile, contre une redevance de :
Cinq centimes par volume ordinaire pour la première quinzaine.
Dix centimes par volume ordinaire pour chaque quinzaine suivante.
Après quatre semaines tout livre devra être représenté au bibliothécaire, et ne pourra être remporté que si aucun autre lecteur ne s’est inscrit dans cet intervalle pour l’avoir. Les lecteurs devront chercher et rapporter eux-mêmes les livres à la mairie ; il n’en sera point délivré aux enfants.
Deux petits volumes compteront comme un seul. Il pourra être fixé pour les livres volumineux ou illustrés une taxe plus élevée que pour les livres ordinaires. En cas de convenance des conditions spéciales seront établies pour des abonnements.
Art. 4. La gestion de la Bibliothèque, y compris le choix des livres à acquérir, est confiée à une commission nommée chaque année par le Conseil municipal dans sa session de février, après examen du compte-rendu de l’exercice écoulé.
Art. 5. La Bibliothèque ayant pour but de procurer aux lecteurs de tous les cultes des livres utiles et agréables, la
