Page:Maury - Esquisse d'une loi réglant la police sanitaire en France.djvu/89

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être également interdite pendant les 3 années consécutives à son apparition.

Toutefois, pour les mâles, les propriétaires pourraient se soustraire à cette dernière mesure en les faisant châtrer.

Nota. Toutes les mesures relatives à la maladie du Coït devraient être applicables durant les 3 années consécutives à son apparition.

Toutes les mesures qui précèdent ont pour but unique, comme on peut le voir, d’empêcher que les sujets atteints ou même suspects puissent être livrés à la reproduction, seul moyen de propagation de la maladie du Coït.

Aussi ne chercherons-nous pas à en prouver l’utilité qui ressort d’ailleurs d’elle-même.

Avons-nous atteint le but que nous nous étions proposé, c’est-à-dire avons-nous donné les véritables bases de la législation sanitaire ? en d’autres termes, la loi sanitaire dont nous avons tracé, en quelque sorte, l’esquisse est-elle conforme aux principes généraux du droit et de l’équité ? Nous osons l’espérer.

Peut-être nous reprochera-t-on le plan que nous avons adopté et nous dira-t-on que nous sommes tombé dans certaines redites que nous aurions pu éviter si nous n’avions pas indiqué, dans des sections spéciales, les devoirs des autorités, des vétérinaires et des citoyens. Mais nous croyons que ce défaut est amplement compensé par la facilité avec laquelle chacun pourrait connaître les devoirs et les droits qui lui incombent, toutes les fois qu’une maladie conta-