bler le repos et la tranquillité publique, sous quelque prétexte que ce soit, pareillement sous peine d’être poursuivis et punis comme ennemis de la Nation. »
« Nous exhortons tous et quelconques Citoyens, capables de porter les armes pour la défense de la Liberté de la Nation et pour le salut de la Patrie, de s’annoncer aux Chefs établis et connus, pour ensuite des renseignemens qui leur seront donnés, se rendre à l’endroit ou lieu qui leur sera désigné, et s’y soumettre entièrement aux ordres qui leur seront donnés. »
« Au contraire, nous interdisons les attroupemens quelconques, qui pourroient tendre au pillage : déclarons en outre, que tous ceux qui auront pillé ou attenté de piller quelque maison, boutique, ou partie de maison de qui que ce soit, fût-ce même d’un ennemi de la Patrie, seront également punis comme ennemis de la Patrie. »
« Nous déclarons, que tous ceux qui trameront quelque complot ou tiendront quelques Discours tendant à favoriser le plan despotique du ci-devant Duc, seront punis rigoureusement comme perturbateurs de la tranquillité publique et ennemis de la Patrie. »
« Mandons et ordonnons, que les présentes soient imprimées, publiées et affichées dans la Province de Brabant et pays en dépendans, et lieux accoutumés, et par-tout où besoin sera, afin qu’elles soient connues, et que personne n’en puisse prétexter cause d’ignorance. »
« Donnons en mandement à tous ceux qu’il appartiendra, d’observer et faire observer le contenu des présentes ; car ainsi l’exige le bien-être et le salut de la Patrie. »
