? · XVI LA BIOGRAPIIII à UNIVERSELLE ases engagements, d’une création spéciale aliir née et garantie par le manuscrit et la signature du créateur., On le voit, rien n’a manqué à cette discux sion ’: nature et étendue de la propriété dela Biographie universelle, nature de la contrefaçon i commise par DIÉ. Firmin Didot frères, intégrité absolue et démontrée de la rédaction dar s l’œuvre des frères Michaud. Après ret examen large et approfondi, deu : fois devant la Cour de cassation, trois fois devant des Cours impériales différentes ; après ci s débats, vastes, passionnés et savants qui, ouverts en 1852, n’ont fini qu’en 1855 ; MM. Didot frères et leur Biographie ont, pa · un premier arrêt de la Cour d’Orléans, date du 10 juillet 185b, été condamnés comme vsn tri rit cas nu rmts de la Biogmphie universe/le ancienne et moderne, comme ses conrarncrncn s et comme ses rmetitaas. Pour première réparation ils furent condam nés à l’insertion de cet arrêt, à leurs frais, dans le Journal de la Librairie, dans le Constitutions el et dans la Presse. Et, le 12 février suivant, la même Cot r, statuant sur la gravité de ce délii dans ses rapports avec les préjudices qu’il avait ca usés à la Biographie umrerselle, prononçait contre les contrefacteurs usa coxnunuriozv à î5,200 ra. mt nounoss-uvrtasrs, plus les intérêts de droit à dater du 19 mai 1852, · u profit de Mine Desplaces, cessionnaire de M. Michaud. Ces arrêts, et c’est la encore un des honneur a de la Biographie universelle dans cette affaire, ils ne sont pas seulement importants en ce se ts qu’ils sauvegardent et consacrent les droits d’une propriété privée ; ils ont une portée pli s haute et plus sociale ; ils ont détermine et fixé dans lajurisprudenee l’esprit et le but de la législation en ce qui concerne l’une des branches essentielles de la propriété littérai ·e et de l’industrie appliquée aux lit res, en ce qui concerne les ouvrages du genre collectif. I iir ces arrêts, en effet, les vieilles traditions de la jurisprudence se rallument au contact de l’i interprétation nouvelle. L’homme d’intelligence et de labeur, qui aura consacré sa vie à doter a société d’un de ces grands monuments qui honorent une époque et résument une science dans son universalité, ne sera plus exposé à voir, de son vivant, le fruit de son travail et le ; roduit de toute une existence livrés contre lui-mètne à la spéculation puissante, à l’exploitez tion du frelon littéraire ou industriel. Toute science, toute grande pensée, (otite vaste entre irise, qui dans sa grandeur serait impuissante à se realiser par un homme, et qui a besoin d t concours et de l’association des intelligences ses pareilles ouses supérieures pour aboutir au résultat qu’elle a conçu, est assurée désormais de la protection résolue de la lci, de sa défini tic n claire, nette et souveraine. Le penseur, l’organisateur, le directeur de ces sortes d’ouvrage s : en voilà l’auteur légal. Il n’est plus possible désormais de prétendre démolir son édifice p iur s’en approprier les décombres ; l’ouvrage collectif rentre dans toutes ses conditions d’ex stence sous la protection de la loi tutélaire et les arrêts de cassation du 16 juillet 1853, del i cour d’Orléans du 10 juillet 185.5. etdu 12 février 1855, sont le nouveau Code qui assure à jamais aux ouvrages collectifs leur droit de cité et de propriété dans la république des lettres. La Biographie, quoi qu’on en ait dit, ne pet se point donc en cette circonstance avoir servi seulement ses intérêts personnels ; elle s’ltonor : d’avoir fait triompher un principe de droit et d’intérêt public. ’ » Dans le mouvement de l’esprit humain, les t uvrages collectifs, ces grands recueils consacrés à universaliser le droit, la médecine, les sci inces naturelles, l’histoire des lettres, desarts, dos événements, des graûds hommes, jouent, certes, le rôle le plus important comme pro-, pagation des connaissances. Ils sont la acier iceàla foisgéuérale et conçentrée, la conseil,
