cens ? » à cet autre enfin[1] où Charles le chauve[2] parle des terres censuelles, dont le cens avoit de toute antiquité appartenu au roi ?
Remarquez qu’il y a quelques textes qui paroissent d’abord contraires à ce que j’ai dit, & qui cependant le confirment. On a vu ci-dessus que les hommes libres dans la monarchie n’étoient obligés qu’à fournir de certaines voitures ; le capitulaire que je viens de citer, appelle cela census[3], & il l’oppose au cens qui étoit payé par les serfs.
De plus, l’édit de Pistes[4] parle de ces hommes Francs qui devoient payer le cens royal pour leur tête[5] & pour leurs cases, & qui s’étoient vendus pendant la famine. Le roi veut qu’ils soient rachetés. C’est que ceux[6] qui étoient affranchis par lettres du roi,
- ↑ De l’an 805, art. 8.
- ↑ Unde census ad partem regis exivit antiquitùs, capitulaire de l’an 805, art. 8.
- ↑ Censibus vel paraveredis quos Franci homines ad regiam potestatem exsolvere debent.
- ↑ De l’an 864, art. 34, édit. de Baluze, p. 192.
- ↑ De illis Francis hominibus qui censum regium de suo capite & de suis recellis debeant, ibid.
- ↑ L’article 28 du même édit explique bien tout cela ; il met même une distinction entre l’affranchi Romain, & l’affranchi Franc : on y voit que le cens n’étoit pas général. Il faut le lire.
