Page:ONU - Résolutions et décisions du conseil de sécurité, 01-08-2002 au 31-07-2003.djvu/126

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Résolutions adoptées et décisions prises par le Conseil de sécurité du 1er août 2002 au 31 juillet 2003 l’Indonésie, de l’Iraq, de la Jamahiriya arabe libyenne, du Japon, de la Jordanie, du Koweït, du Liban, du Liechtenstein, de la Malaisie, du Maroc, du Népal, de la Nouvelle-Zélande, du Nigéria, de l’Oman, du Pakistan, du Pérou, de la République démocratique populaire lao, de la République islamique d’Iran, du Sénégal, du Soudan, de la Suisse, de la Thaïlande, de la Tunisie, de la Turquie, de l’Ukraine, du VietNam et du Yémen à participer, sans droit de vote, à la discussion de la question intitulée :

« La situation entre l’Iraq et le Koweït

« Lettre, en date du 10 octobre 2002, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Représentant permanent de l’Afrique du Sud auprès de l’Organisation des Nations Unies (S/2002/1132) ».

À la même séance, en réponse à la demande, en date du 14 octobre 2002, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Représentant permanent de la République arabe syrienne auprès de l’Organisation des Nations Unies179, le Conseil a également décidé d’inviter M. Yahya Mahmassani, Observateur permanent de la Ligue des États arabes auprès de l’Organisation des Nations Unies, en vertu de l’article 39 de son règlement intérieur provisoire. A la même séance, en réponse à la demande, en date du 15 octobre 2002, adressée au Président du Conseil de sécurité par l’Observateur permanent de la Palestine auprès de l’Organisation des Nations Unies180, le Conseil a en outre décidé d’inviter celui-ci conformément au Règlement intérieur provisoire et à sa pratique antérieure. À la même séance, en réponse à la demande, en date du 15 octobre 2002, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Représentant permanent du Soudan auprès de l’Organisation des Nations Unies181, le Conseil a décidé d’inviter M. Mokhtar Lamani, Observateur permanent de l’Organisation de la Conférence islamique auprès de l’Organisation des Nations Unies, en vertu de l’article 39 de son règlement intérieur provisoire. À la reprise de la séance, le 16 octobre 2002, le Conseil a également décidé d’inviter le représentant du Cambodge, de la Jamaïque, du Qatar, de Sri Lanka et du Zimbabwe à participer, sans droit de vote, à la discussion de la question.

A la reprise de la séance, le 17 octobre 2002, le Conseil a en outre décidé d’inviter les représentants d’Israël et de la Mauritanie à participer, sans droit de vote, à la discussion de la question.

À sa 4644e séance, le 8 novembre 2002, le Conseil a examiné la question intitulée « La situation entre l’Iraq et Koweït ».


Résolution 1441 (2002)
du 8 novembre 2002

Le Conseil de sécurité,

  • Rappelant toutes ses résolutions pertinentes antérieures, en particulier ses résolutions 661 (1990) du 6 août 1990, 678 (1990) du 29 novembre 1990, 686 (1991) du 2 mars 1991, 687 (1991) du 3 avril 1991, 688 (1991) du 5 avril 1991, 707 (1991) du 15 août 1991, 715 (1991) du 11 octobre 1991, 986 (1995) du 14 avril 1995 et 1284 (1999) du 17 décembre 1999, ainsi que toutes les déclarations pertinentes de son Président,
  • Rappelant également sa résolution 1382 (2001) du 29 novembre 2001 et son intention de l’appliquer intégralement,