Page:ONU - Résolutions et décisions du conseil de sécurité, 1946.djvu/2

La bibliothèque libre.
Sauter à la navigation Sauter à la recherche
Le texte de cette page a été corrigé et est conforme au fac-similé.


NOTE
Les Résolutions et décisions du Conseil de sécurité sont publiées par année. Le présent recueil contient les résolutions adoptées et les décisions prises par le Conseil en 1946 au sujet des questions de fond, ainsi que les décisions que le Conseil a prises touchant certaines des plus importantes questions de procédure. Les résolutions et décisions figurent sous un titre général désignant la question dont il s’agit. Les questions sont divisées en deux parties, et, dans chacune de ces parties, elles sont classées d’après la date à laquelle le Conseil les a examinées pour la première fois au cours de l’année ; sous chaque question, les résolutions et décisions figurent dans l’ordre chronologique.


Les résolutions sont numérotées dans l’ordre de leur adoption. La cote qui figure entre crochets sous le titre d’une résolution est celle qui servait à désigner le texte en question avant l’adoption, en 1964, du système de numérotage utilisé dans le présent recueil et qui a été appliqué rétroactivement aux résolutions antérieures du Conseil. On a fait suivre le texte des résolutions des résultats du vote. En règle générale, les décisions ne sont pas mises aux voix, mais, dans les cas où il y a eu vote, les résultats sont donnés immédiatement après le texte de la décision.


Le Conseil a pour pratique d’adopter un ordre du jour à chaque séance en se fondant sur un ordre du jour provisoire qui est distribué à l’avance. Le présent recueil contient une liste chronologique des questions avec l’indication, pour chacune d’entre elles, de la séance à laquelle le Conseil a décidé pour la première fois de l’inscrire à son ordre du jour. Lors des séances ultérieures, la question est énoncée telle qu’elle a été initialement approuvée ou, le cas échéant, elle peut comporter les nouvelles rubriques que le Conseil aura décidé d’y inclure. La question, une fois portée à l’ordre du jour, reste sur la liste des questions dont le Conseil est saisi jusqu’à ce que celui-ci accepte qu’elle en soit rayée. On trouvera l’ordre du jour de toutes les séances tenues en 1946 dans les Procès-verbaux officiels du Conseil de sécurité, première année, première série, Nos 1 et 2 ; et ibid., première année, seconde série, Nos 1 à 29.



Les cotes des documents de l’Organisation des Nations Unies se composent de lettres majuscules et de chiffres. La simple mention d’une cote dans un texte signifie qu’il s’agit d’un document de l’Organisation.
On trouvera un répertoire des documents du Conseil de sécurité (cotes S/…) pour les années 1946 à 1949 dans Check List of United Nations Documents, part 2, No. 1 (publication des Nations Unies, numéro de vente : 53.1.3) et, pour 1950 et les années suivantes, dans les Suppléments aux Procès-verbaux [ou, à partir de 1954, Documents] officiels du Conseil de sécurité.


S/INF/2/REV.1 (I)