i4 Ordonnances des Rois de France
» ■ ’ ■’ — m.* Jehan Beson, m.e Jehan de Feugerais, m.e Raoul Pichoç, m.e Jehan Louis XI, des Plantes, m.e Guifl.* de Paris, m.e Henry de Livre, m.e Jehan de Camlers, tous conseillers-lais ; maistres Jehan Cheneteau, nostre proto-notaire et C ixÇim r* g16®®1 Hugues Âlligret, greffier criminel ; Simon Cepanis*, greffier des . présentations ; maistres Gilbert Brunat, Nicole Aymar, Gilles Anthoine et •AI. Compatng. r ’ . J
Ythier de Puygirault, noz clercs, secrétaires et notaires en nostredicte court ; m.e Guill.® Artaud, premier ; Guill.e Tacher, Jehan Poupon, Jehan Choisel, Jehan de Marcilly, Hugues Vivien, Guill.® Hautecourt, Nicolas de Noument, Nicolas le Mercier, Mathieu Macheco, Jehan Guerreau, Jehan Gamier, Jehan de la Barre , Alain de la Croix, Jehan Furet, huissiers de nostredict parlement ; iceulx et chascun d’eulx avons retenus et retenons èsdicts offices, lesquefz nous leur confermons et donnons de nouvel, en tant que besoing est, pour nous y servir doresnavant à telz gaiges, droiz, honneurs, prérogatives, prééminences, franchises, libertez, prouffiz et emolumens qu’ilz et leurs predecesseurs ont accoustumé de joyr et avoir les temps passez ; voulais que, en faisant par chacun d’eulx serment solennel, en nostredicte court de parlement, de nous servir bien et loyaulment en leurs offices, chacun en droit soy, selon les ordonnances d’icelle cqjurt, ilz et chascun d’eulx en droit soy joyssent d’iceulx offices, ensemble desdicts gaiges^, drois , honneurs, prérogatives, prééminences, franchises, libertez, prouffiz, emolumens, et que desdictsgaiges leur soient baillées cedules de^he^tiir par nos amez et féaulx les gens de noz comptes en la n^âniere p#f& :devant accoustumée, et qu’ilz soient allouez sans difficulté ès comptes et rabatuz de la recepte du commis présent et à venir au payement d’iceulÿ-^aiges et drois et autres qu’il appartiendra, en rapportant ces piresentes, ou vidimus d’icelles fait soubz séel royal, pour une foiz seuleiqent, avecques lesdictes cedules de debentur, et quitance suffisant d’eulx, chàsçun pourtant que à lui pourra toucher. En tesmoing de ce, nous avons fait *mectye~ notre séel à ces présentes ; le vidimus desquelles, fait comme dessus, nous voulons et ordonnons valoir comme ce présent original. Donné à Paris, le VIII / jour de Septembre, l’an de grâce mil un/ lxi , et de nostre
- Le Chancelier regne le premier. Sic signatum : Par le Roy, vous *, le sire du Lau, maistre
de France. Jehan de Bar et autres presens. Bourre.
En vertu de ces lettres, le Parlement se rassembla le 11 septembre. Le procèsverbal de sa première séance renferme quelques détails qui nous paraissent mériter d’être conservés ici : les’différens registres n’offrent que des variantes très-légères, si l’on en excepte celui de i4*8 à 1465, tiré de la bibliothèque de Penthièvre, où les premières lignes, et quelques lignes encore plus bas, sont entièrement , supprimées.
Die veneris undecima septembris, anno Domini.m/ cccc/ lxi.0, incepitparlamentum serenissimi principis et domini nostri Ludovici Francorum Regis, anno primo regni ejus, quod incepit xxii/ die mensis julii novissimi lapsi, qua die recordationis inclite dominus Karolus ejusdem domini nostri Regis genitor suum diem clausit extremum , cujus anima feliciter in pace quiescat, amen ; qui dum vivebat omnes adversarios juris regni Anglicos potenter expulit à toto regno, dempta villa Calesii adhuc de prasenti per ipsos adversarios occupati. Idem verb dominus nostet Rex Ludovicus voluit et ordinavit dictum parlamentum hodie incipere, eo quod à die octava augusti novissimi lapsi inclusivl dictum parlamentum vacavit, et insuper dictus dominus noster Rex omnes ofciarios ditti sui parlamenti in suis officiis confirmavit et dictum parlamentum restabilivit. Igitur sequitur registrum consilii seu consultationum dicti parlamenti per me Johannem Cheneteau, in decretis licentiatum et in jure civili bacchalarium, dicti domini nostri Regis protonotarium, dicti parlamenti grapharium
