Page:Pastoret - Ordonnances des rois de France de la troisième race, tome 18.djvu/842

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des Ordonnances. 777 Défense aux religieux de sortir du royaume , même pour le chapitre de leur ordre. p. 204. Fabrication de nouvelles monnoies. p. 206. Rémission des amendes encourues pour contravention aux ordonnances du Roi sur le sel, par les doyen , chanoines, sujets et suppôts de 1 eglise Saint-Julien du Mans, p, 207. Lettres d’amortissement pour l’hôpital d’AIençon. Voye£ la note a. p. 208. Lettres d’abolition accordées à Jean Lecomte et à Richard Bébrauseau. Voye^ la note a. p. 208, Union de la vicomté de Thouars au domaine de la Couronne. p. 208. Concession du droit de justice au seigneur de la Brosse-Guillegant. p. 210. Confirmation des privilèges accordés au Vicomte de Turenne. p. 211. Etablissement d’un grenier à sel à Marie. Voye^ la note a. p. 213. Lettres par lesquelles le Roi permet aux consuls de Montauban d’y faire construire une prison. p. 213. Lettres qui confirment les statuts des pécheurs et marchands de poisson d’eau douce à Paris. Voye£ la note a. ’ p. 214-Lettres qui donnent au maréchal de Rohan , Comte et seigneur de Gié , la vicomté de Vire , dans le bailliage de Caen. Voyeç la note a. p. 213. Déclaration portant que les habitans d’Auxerre ressortiront aux Parlement, Chambre des comptes et Justice des aides de Paris. p. 215. Lettres d’amortissement pour l’église de Nevers, pour Saint-Hilaire de Poitiers, pour Notre-Dame de Vie de Fezensac. Voye^ la note a. p. 216. Dons faits «à Hélye Trois-sepmaines , de la terre de Paè’s, en Dauphiné ; à Regiiaud de Durfort, de ce qui appartenoit au Roi dans la terre du Port-Sainte-Marie, en Agénois ; à P. d’Urfé, de tous les droits que Jacques d’Armagnac avoit eus dans quelques-unes de ses terres. Voye^ la note a. p. 216. Addition aux statuts de l’ordre de Saint-Michel ; institution de l’office de prévôt des cérémonies de l’ordre. p. 217. Lettres par lesquelles le Roi permet à l’évêque de Modène de jouir en France et dans le Dauphiné du titre de légat, pour cette fois seulement, sans anticiper par lui sur les droits et libertés de l’Eglise gallicane. p. 223. Lettres d’abolition en faveur du clergé et des autres sujets et habitans des duché et comté de Bourgogne. p. 224. Exemption d’aides pour Auxerre. p. 225. Union du comté d’Auxerre au domaine de la Couronne. p. 227. Création d’un bailliage à Auxerre. p. 229. Confirmation des privilèges, coutumes, libertés, exemptions, &c. &c. des habitans de la ville et du comté d’Auxerre ; abolition générale pour les offenses 011 délits dont ils pouvoient s’être rendus coupables envers le Roi et la Couronne de France. p. 231. Tome XVIII. Fffff A Selommes en Vendômois, le 3 Septembre. A Selommes, le 15 Septembre. A Notre-Dame de Cléry, en Septembre. En Septembre. En Septembre. Aux Forges, le 27 Octobre. A Saint-Martin de Candé, en Octobre. Au Plessis du Parc-lès-Tours, en Novembre. Le 27 Novembre. Au Plessis du Parc-lès-Tours, eu Novembre. En Novembre. En Novembre. Au Plessis du Parc-lès-Tours, le 12 Décembre. En Décembre. En Décembre. Au Plessis du Parc-lès-Tours, le 22 Décembre. Au Plessis du Parc-lès-Tours, le 4 Janvier. A Selommes, le tp Janvier. A Rambouillet, le23 Janvier. A Selommes, en Janvier. A Selommes, en Janvier. A Selommes, en Janvier.