des Ordonnances. 781 r l ettres portant création d’un monnoyenr à Montpellier. Voyez la note a. p. }o4-Lettres de légitimation données à Mariette de Lamothe , fille de Guillaume Guéroult. Voyez la note a. p. 304. Amortissement accordé à Pierre Paen , seigneur de Chauvray. Voyez la note a. p. 304. Déclaration portant règlement pour l’exécution du scel du Châtelet de Paris. Voye£ la note a. p. 3o4-Lettres patentes accordant la haute justice, dans leurs terres, aux évêques de Bayeux. Voyez la note a. p. 304. Déclaration portant règlement pour l’établissement d’un siège d’élection à Bernay en Normandie, et des officiers dont il doit être composé. Voyez la note a. p. 306. Lettres patentes portant commission aux élus de Paris de lever et imposer pour l’année prochaine le paiement et solde de dix-neuf lances, fournies chacune de six personnes et six chevaux, à raison de trente-une livres tournois par lance, montant à 7068 livres tournois, à lever sur l’élection de Paris. Voyej la note a. p. 304. Union de l’Artois à la Couronne de France. p. 304. r Etablissement d’un sénéchal et d’un siège royal à Arras. p. 306. Lettres de noblesse pour Jean Vauquelin et pour Guillaume Hannel. Voyez la note a. p. 308. Don fait au Comte de Montbel de la terre de Chartrousse en Dauphiné. Voyez la note a. p. 308. Lettres d’amortissement pour Saint-Julien du Mans. Voyez la note a. p. 308. Lettres d’amortissement pour l’église Saint-Jean de Dijon et pour le couvent des Bons-Hommes au bois de Vincennes. Voyez la note a. p. 308. Lettres de naturalité pour George de Bicipat, dit le Grec, et pour Antoine Bolthega. Voyez la note a. p. 308. Lettres par lesquelles le Roi donne Château-Landon à Guillaume de Suppléville , et la seigneurie de Luchére, &c. &c. &c. à Gui Pot. Voyez la note a. p. 308. Lettres concernant la juridiction spirituelle de l’évêque d’Alby. p. 308. Fabrication de monnoie en la ville de Tournay. p. 310. Lettres concernant l’exemption de certains droits d’aides en faveur des habitans de Tournay. p. 311. Union et incorporation des marchands et habitans de Tournay au corps et communauté des marchands de Paris et autres étant de la compagnie française, concernant la vente des vins et de quelques autres denrées. p. 312. Déclaration portant que les habitans de Poissy seront contribuables aux aides et aux tailles de Paris. Voyez la note a. p. 323. Lettres portant règlement pour l’exécution de celles qui, au mois de novembre 1475 » avoient donné la terre d’Aulbin à Guillaume de Menipeny, seigneur de Concressaut. Voyez la note a. P - 3 17 * A Vervins, en Septembre. A Vervins, en Septembre. En Octobre. Le 6 Octobre. En Octobre. Le /j Novembre. Le 24 Novembre. Au Plessis du Parc-lès-Tours, en Novembre. Au Plessis du Parc-lès-Tours, en Novembre. En Novembre. En Novembre. En Novembre. En Novembre. En Novembre. t.n Novembre. Au Plessis du Parc-lès-Tours, le 4. Décembre. Au bouro de la Riche-lès-Tours, le 8 Décembre. Au bourg de la R iche-lès- Trrurs, le 8 Décembre. Au bourg de la Riche-lès-Tours, le 8 Décembre. Le 8 Décembre, Le 18 Décembre.
