des Ordonnances. 791
Don à Jacques de Saint-Benoît, de la haute, moyenne et basse justice, ès paroisses de Aux Forges Bertigny , Marolles , Saint-Michel et Stains. p. <99. pris Chinon, 0 J en Novembre.
Diverses lettres qui établissent des foires et marchés à Taillebourg et à Chellat en Sain- F.n Novembre. tonge ; à Tours, Annezat, Montagu, Salmerange , Charnillat, en Auvergne ; à Chilleur dans l’Orléanois. Voye^ la note a. p. 599.
Lettres relatives au paiement des gages des président et conseillers du Parlement de Le2g Décembre. Bourgogne. Voye£ la note a. p. 603.
Droit à lever sur ceux qui demeurent dans les villes franches. p. 601. Au Plessis du Parc-lis-Tours,
te 30 Décembre.
Etablissement d’une foire à Sury-aux-Bois en Berry. Voye£ la note a. p. 599. En Décembre, Lettres confirmant une vente de terres et seigneuries faite par le Duc d’Alençon, Comte Le30 Janvier. du Perche, au maréchal de Rohan. Voyeç la note a, p. 605. f
Etablissement d’une foire à Saint-Loup en Poitou. Voye^ la note a. p. 599. En Janvier. Don fait à Guillaume de Soupiainviile. Vcye^ ia note b. p. 609. En Janvier. Lettres de légitimation pour André de Poupet. Voye-^ la note b. p. 609. En Janvier. Lettres confirmatives de celles que le Roi avoit déjà accordées aux habitans des Quatre- Aux Forges Vallées, et qui leur assuroient l’affranchissement de tous les impôts, le paiement des gens Pr*s Chinon, de guerre excepté. p. 603. le s Février.
Concession aux habitans de Besançon de tous et semblables privilèges , franchises et A Thouars, libertés dont jouissoient les habitans de Paris. p. 605. en Tévrier. Confirmation de privilèges pour les habitans de la Buissière en Dauphiné. p. 606. Aux Forges pris Chinon,
en Février.
Lettres de légitimation pour Jean Nantron. Voye^ la note b. p. 609. En Février. Lettres de noblesse pour Jean Courtier et pour Thomas Quissarnie. Voye£ la note b. £n Février. p. 609.
Lettres de surannation pour l’enregistrement de celles concernant le droit de haute justice Le 14. Mars. dans la terre de Savigny-sur-Orge. Voye^ la note a. p. 618. Lettres’ pour assurer au chapitre de Paris une audience plus prompte dans les causes où Au Plessis il est partie. p. 609. duParcdis-Tours,
1 le 20 Mars.
Exemption de taille en faveur des religieux, prieurs, commandeurs et frères de l’ordre Au Plessis de Saint Jean de Jérusalem, et de leurs fermiers et métayers. p- 618. du Parc-lis-Tours, 1 le 23 Mars.
Exemption accordée aux habitans de Paris d’aller 011 envoyer à la guerre, pour raison Au Plessis des fiefs qu’ils tiemieil . p. 6lO. du Parc-lis-Tours, le 27 Mars.
Translation de l’Université de Dôle à Besançon. P* 612. AuPlessis du Parc-lis-Tours,
en Mars.
Confirmation du privilège accordé aux habitans de la ville de Besançon , de ne pouvoir Au Plessis être appelés en justice hors de cette ville. P< 61/j. du Parc-lis-Tours, Confirmation de l’octroi fait aux habitans de Marvejols, Chirac et Grèze, qu’ils ne Au Plessis pourront jamais être séparés de la Couronne, ni aliénés par elle. p. 616. duP<^^^UT5’ Etablissement de foires et marchés â Simiane, lieu ressortissant à la sénéchaussée de En Mars. Beaucaire, et à Issa) et Vandœuvre en Poitou. Voye£ la note a. p. 618.
