Table des avoit été altéré ; les habitans d’Amiens s’adressèrent au Roi, qui rétablit ce privilège , p. 2fo. Amiens. Etablissement d’étape de grains dans la ville d’Amiens, p. 356. Amiens. Voyez Gens Je guerre. AMIRAL. Ordonnance touchant le fait de la juridiction de l’amirauté, p. 583. Vove/ Bourbon (Louis bâtard de). AMORTISSEMENS. De leur accroissement et de la diminution qu’ils produisent des droits seigneuriaux. Discours préliminaire, p. lxj. Amortissemcns. Voyez Amiens, Arnay-le-Duc, Auxonne, Beattjeu, Bons-Hommes , Char treuse du Dauphiné, Conches, Dijon, Dora : ( Saint-Pierre du ), Ecclésiastiques, Fejensac (Notre-Dame du Vie de ), Godart ( Pierre), Jacobins, Joigny, Main-morte, le Mans, Narbonne, Nevers, Nîmes, Orbec, Pa’ên, Philippe-le-Bel, Poitiers ( Saint-Hilaire de), Reims (Saint-Denis de), Rochelle (La), Rue , Saint-Jean, Saint-Julien du Mans , Saint-Martin de Tours, Tournay. ANDELOT. Jusqu’où s’étendoit l’obligation de ses habitans pour le service militaire. Discours préliminaire, p. iv. Exemption qui leur est accordée moyennant une re devance, ibid. p. xviij. ANDUSE, en Languedoc. Droits levés sur les bœufs amenés au marché de cette ville. Discours préliminaire , p. xj, note b. ANGELY. Voyez Saint-Jean d’Angely. ANGERS. Remise faite à ses habitans d’un droit de vinage perçu par ses Comtes , moyennant un cens annuel. Discours pré liminaire, p. xviij. Comment on y exerçoit le droit de banvin , ibid. p. xxiij , note h. Lettres de Louis XI qui déchargent les maire , échevins , conseillers , procureur, du paiement du huitième sur le vin par eux vendu, tant qu’ils auront lesdits offices, p. 172. Angers. La mauvaise administration de cette ville l’avoit tellement appauvrie, que ses murailles, ses portes et ses boulevarts tomboient en ruine. Le Roi, voulant reconnoître ses loyaux services dans la guerre du bien public, lui accorde l’administration suivante : i.° Le corps municipal se composera d’un maire, dix-huit échevins et trente-six conseillers, d’un procureur et un clerc. Les habitans élisant à vie pour leur maire maître Guillaume de Cérisay, il est réglé qu’après sa mort l’élection du maire sera renouvelée tous les trois ans ; les conseillers seront à vie. 2. 0 Le R oi attache la noblesse à l’exercice des fonctions des maire , con seillers, échevins et clercs de la ville ; ils M A T I È R E S. 797 y jouiront du droit de franc-fief. Leurs successions se partageront ainsi qu’il sera dit et avisé entre eux. 3,° Les habitans d’Angers qui posséderont une fortune de plus de mille livres tournois, pourront acheter des fiefs sans payer finance. 4-° Le Roi les prend, eux et leurs biens, sous sa protection spéciale. 3."Comme d’urgentes réparations doivent être faites à la ville, il est ordonné que toutes espèces de personnes seront astreintes à faire guet et garde, et à contribuer aux charges et dépenses communes. 6.° Aucun des habitans 11e pourra être cité, sous aucun prétexte, devant une autre juridiction que celle de la ville. 7.“ Le Roi les exempte de tout ban, arrière-ban, ost et chevauchée, pourvu cependant qu’ils se tiennent sous les armes, selon ce qui sera ordonné. 8.* Les maire et échevins auront le droit d’imposer toutes contributions nécessaires au service de la ville, jusqua la somme de mille livres tournois. 9.0 Ils pourront se réunir à l’hôtel-de-ville autant de fois qu’ils voudront, et sans qu’ils soient tenus d’y appeler un officier du Roi. 1 o.° Ils pourront choisir un receveur des deniers communaux. 1 i.° Ils seront dispensés de toute commission. 12.0 Le Roi, pour l’avantage du commerce, y établit deux foires franches qui se tiendront pendant huit jours : la première commencera le 27 août, la deuxième le 12 février. 13.0 Les privilèges accordés à la ville de la Rochelle leur seront communs ; en conséquence ils seront autorisés à s’en faire délivrer copie. i4-° Les maire et échevins auront toute juridiction réelle et personnelle dans la ville, sauf l’appel au Parlement de Paris. 1 5.0 Cependant, quand ils découvriront, dans les matières criminelles, que la peine du crime entraînera la perte de la vie ou d’un membre, ils devront remettre l’accusé au sénéchal d’Anjou, qui en connoîtra. 16.0 Le maire et les échevins auront le droit de destitution à l’égard de tous les officiers municipaux. 17.0 Le maire aura la garde et l’administration des clefs des portaux et chaînes de la ville. £ 8." C’est sous le scel de la ville que se passeront toutes les obligations des commerçans. 19.0 Le maire et les échevins seront conservateurs nés des privilèges de l’université d’Angers. 20.0 Aucun officier du Roi 11e pourra mettre la main sur un bourgeois ou habitant de la ville sans l’ordre exprès et signé du Roi. Quelques autres dispositions concernent les embellissemens et le commerce de la ville , p. 86. — Combien dura l’ano-
