8o4’ Table des Matières. avoit été cédé au Duc de Bourgogne par le traitéconclu entre ce Prince et Charles VII ; mais il étoit revenu dans les mains du Roi par la mort du fils de Philippe de Bourgogne. Alors les habitans du comté d’Auxerre demandèrent au Roi qu’il fût encore réuni d’une manière indivisible au domaine : ce que le Roi accorda, p. 227. Lors de sa première réunion au domaine de la couronne, le comté d’Auxerre avoit été créé siège royal du bailliage de Sens ; il en avoit été détaché pendant qu’il étoit demeuré aux mains des Ducs de Bourgogne ; le Roi l’érige en bailliage, siège et juridiction ordinaire royale, p. 229. Le Roi confirme les privilèges, coutumes, libertés et exemptions des habitans de la ville et comté d’Auxerre ; il abolit à jamais les délits dont ils pourroient s’étre rendus coupables envers lui et la couronne de France, p. 23 1. — Ces privilèges avoient été accordés aux habitans d’Auxerre par une charte de Pierre de Courtenay, du mois de novembre 1 194» P- 232. Auxerre (Chapitre royal d’). Lettres qui lui accordent le privilège de ne plaider ses causes que devant les maîtres des requêtes de l’hôtel du Roi, p. 69J. Auxerre. Voyez Bourgogne. Auxerrois. Voyez Dijon. AuxoNNE. Exemption en faveur de ses habitans pour les prises sur les jardins potagers. Discours préliminaire, pag. xiij, note^ Auxonne. Vovez Lorraine. J AvENAGE ou ClVADAGE. Voir sur ce droit le Discours préliminaire, p. xxxij. De la bourgeoisie qui portoit ce nom. Voyez Bourgeoisie Avignon. Etablissement d’un droit de pontenage appliqué à la réparation du pont de cette ville, p. 197. — Ordonnance qui porte qu’aucune lettre de marque n’aura lieu à l’égard d’Avignon, ibid. note a. — Concession de franchise pour la construction d’un pont à Avignon, p. 502. Avignon et. Voyez Lauraguais. Avoine. Rétribution imposée en avoine pour des animaux du seigneur. Discours préliminaire, p. ix. Voyez Artois j Boulonnois, Bourgeoisie. Ax. Exemption de garde pour les habitans de la prévôté d’Ax, p. 614, note a. B Badin. Lettres de noblesse en sa faveur, p. 5 2, note a. BAGNEUX (Terre de ). Voyez Baudoin. Bailliages. Voyez Bourgogne, et ci-après la Table des lieux. BAISSADE (Hugues ). Lettres de noblesse qu’on lui accorde, p. 69, note d. BALLES. Faiseurs de balles. Voyez Rouen. BALSAC (Leseigneur de) reçoit la quatrième partie de la terre d’Estafort , p. 1 o f , note b. BAN. Sur le ban et l’arrière-ban au temps de S. Louis. Discours préliminaire, p. iij et note /. Ban. Voyez Chambre des comptes. Ban j Arrière-ban ( Exemption de). Voir Arras, Chambre des comptes, le Mans, Parlement de Paris. Ban de moissons. Discours préliminaire, p. xxiij, note g. BANALITÉ. Voyez Four, Moulins, Pressoir. Si les ecclésiastiques étoient soumis aux banalités. Discours préliminaire ,
- p. Ix et Ixj. Voyez Ecclésiastiques.
Bannissement. Voyez Dijon. BANVIN. De ce droit et de son exercice. Discours préliminaire , p. xxiij et xxiv. On letendit sur les autres boissons, ibid. p. xxiij. Amendes et confiscations prononcées contre ceux qui violeroient ce droit, ibid. p. xxiv. Banvin. Voyez Vendange. BAR ( Jehanot). Voyez Arnay-le-Duc. Bar et Lorraine. Marguerite d’Anjou, femme de Henri IV, Roi d’Angleterre, avoit obtenu tous les secours qu’elle pouvoit obtenir du Roi de France, lorsqu’elle fut contrainte de se réfugier dans ses états ; le Roi avoit marié le Prince de Galles, et fait de grandes dépenses à cette occasion ; il l’avoit soulagée dans ses misères, et la combloit encore de ses bienfaits. C’est pour reconnoître tout ce qui avoit été fait pour elfe , que Marguerite d’Anjou cède en héritage au Roi tout ce qu’elle possède dans les duchés de Bar et de Lorraine, dans le marquisat de Pont, et aussi ès comtés de Forcalquier, Provence et Piémont, p. 585. Bar-sur-Seine. Voyez Dijon. BARBIEftS. Voyez Chirurgiens. B ARC AN ATICUM. Voir la p. xi du Discourt préliminaire. BARONNIE de Lavai érigée en comté. Erection de plusieurs fiefs en baronnie, p. "56, note a. Voyez Fiefs. B A ROUSSE. Voyez Quatre-Vallées. BARRAGE. Ce que c’étoit que ce droit, p. 99,
