814 Table des Pierre Lebègue à l’office de vice-président, avec les prérogatives et émolumens y attachés, p. 295. Exemption du ban et de l’arrière-ban en faveur des officiers de la Chambre des comptes, p. 4^5-Chambre des comptes. Voyez Angers, Dauphiné, Dijon. CHAMPAGNE. Lettres deses Comtes relatives au droit de crédit. Discours préliminaire , p. xiv. Exemption accordée par un d’eux aux habitans d’Andelot, moyennant une redevance annuelle, ibid. p. xviij. Quelle étoit sa coutume relativement aux serfs, p. 80. Sur ses foires, voir la p. 30t. Champagne. Voyez Montaigu, Navarre ( Collège de ), Saint-Edmond de Pontigny. CHAMPART. Voir la p. xxxij du Discours préliminaire et la p. xxxvj. Champart. Voir la p. xxxij du Discours préliminaire et la p. xxxiij. Chancelier de l’ordre de Saint-Michel. Voyez Saint-Michel. Chancellerie. Voyez Bourgogne. ChANTELAGE. Voir sur cet impôt la p. xxxix du Discours préliminaire. CHANTRE S. Voyez Noire-Dame de Cléry. CHAPITRE de Notre-Dame de Paris. Voyez Notre-Dame. ChARITIVUM SUBSIDIUM. A quel subside on donna ce nom. Discours préliminaire, p. xlv. ChARLEMAGNE, fondateur de l’abbaye de Charroux. Voyez Charroux. CHARLES-LE-CHAUVE. Concession qu’il fait à l’abbaye de Saint-Denis et à celle de Saint-Bénigne de Dijon. Discours préliminaire, p. xxiv, note d. Exemption qu’il prononce en faveur de l’abbaye Saint-Germain des Prés, ibid. p. Iv, note d. Charles IV. Voyez Pécheurs. CHARLES V. Lettres de ce Roi concernant les biens provenus de personnes roturières à des ecclésiastiques. Discours préliminaire, p. Ix. D’une de ses ordonnances concernant le mariage des serfs, ibid. p. xvij. D’une autre concernant les fours et moulins en Dauphiné, ibid. p. xx. Loi relative aux garennes, ibid. p. xxv. Ordonnance de ce Prince sur le droit exclusif que le Roi avoit de permettre l’établissement d’une foire, ibid. p. vliij. Il proscrit les compositions pécuniaires pour les crimes, ibid. p. xlvij. Charles V. II acccorde des lettres d’exemption du droit de prise à Saint-üuen, p. 27. Voyez Saint-Ouen. Ses lettres concernent les marchands de Castille trafiquant en Matières. France, p. 501. Voyez Fontaine - Notre-Dame et Saint-Jean du Liget, CHARLES VI. Disposition d’une de ses or donnances relative aux garennes. Discours préliminaire, p. xxv. Aide qu’il demande pour le mariage d’Isabelle de France, ibid. p. liv. Il en avoit demandé une, l’année d’auparavant, à laquelle le clergé n’avoit consenti que sous la condition que ses franchises et libertés n’en souflriroient aucun préjudice, ibid. Il exempte le Parlement et l’Université d’un demi-dixième levé par le Pape, ibid. p. liv. Défense qu’il fait de poursuivre les ecclésiastiques hors d’état de payer les décimes réclamées au nom du Pape , ibid. p. liv et Iv. Lettres contre des exactions indues sur le clergé , ibid. p. Iv, note a. Autres lettres de ce Roi sur l’abus fait d’une exemption accordée aux cardinaux pour des péages et quelques autres droits, ibid. p. Iv. De quelques exemptions qu’il accorda ; de quelques autres qu’il 11e voulut pas admettre, ibid. page Ivj. Voyez Aides , Ecclésiastiques, Exemptions. Lettres de ce Prince concernant les mines, ibid. p. xxxvj et xxxvij. Lettres qui défendent la levée d’une redevance pécuniaire sur les nouveaux mariés , ibid. p. Ivij. Charles VI. Il exempte Saint-Ouen du droit de prise, p. 27. Voyez Saint-Ouen. Pri vilége qu’il accorde aux habitans de Nogent-sur-Marne, p. 1 o4- Privilèges qu’il ac corde à Varennes, p. 49°- Diverses lettres de ce Prince sur les marchands de Castille venant trafiquer en France, p. 500 ; Lettres sur Sainte-Catherine du Val des Ecoliers, p. 547- Voyez Chaumes, Fontaine-Notre-Dame, Marchands de bétail, Sainte-Catherine, Tailleurs. CHARLES VII. Ordonnance de ce Roi sur la chasse et la pêche. Discours préliminaire, p. xxvj et xxvij. Sa déclaration relative aux franchises et libertés de l’Eglise gallicane, ibid. p. Iv. Voyez Ecclésiastiques. Dixième levé sous son règne sur tous les ecclésiastiques du royaume. Discours préliminaire, p. Iv. Quelle en fut la cause et quel en fut l’objet, ibid. Réclamation des ecclésiastiques contre l’assentiment donné par le Roi à la levée de cet impôt, ibid. Voir Ecclésiastiques. Il confirme les lettres de Charles VI concernant les ecclésiastiques hors d’état de paver les décimes, ibid. p. Iv, note a. Voir Charles VI. Il en confirme d’autres sur une exemption des membres du chapitre de Bordeaux pour le vin de leurs domaines, ibid. p. Ivj. Charles VII. Ordonnance sur les privilèges
