Page:Pastoret - Ordonnances des rois de France de la troisième race, tome 18.djvu/886

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Table df.s Roi ordonne l’établissement d’un nouvel auditoire pour cette cour, p. 281. CoURTEN A Y ( Pierre de), Comte d’Auxerre, concède des privilèges, au mois de novembre 1 194, aux habitans de ce comté, p. 232. COURTIER. Signification de ce mot, p. 539. note b. COURTIER. Lettres de noblesse pour Jean Courtier, p. 609, note b. Coutumes. Citation des diverses coutumes de France. Voir presque toutes les pages du Discours préliminaire. COUTUMIER. Ce qu’on entendoit par ce mot, p. 22, note c. COUVREURS. Statuts qui les concernent. Voyez Carriers. C.RAONNE. Etablissement d’une foire à Craonne dans le Vermandois , p. 641, note a. CRÉDIT. De ce droit et de son exercice. Discours préliminaire , p. xiij et xiv. Il se régloit quelquefois sur l’aisance de ceux à qui on le demandoit, ibid. p. xiv et note h. Matières. 821 Crédit. Voyez Chaumont, Compiegne, Gra çay, Mailly le Château, Meneton-sur-Cher, Montargis, Nevers, Poix. CRESSANGE, en Bourbonnois. Amende qu’on y imposoit à tous les censitaires qui ne satisfaisoient pas annuellement à un bizarre devoir. Discours préliminaire, p. xv. CRIMES. Composition pécuniaire pour des crimes commis. Discours préliminaire, p. xlvij. CroY ( Philippe de ). Voyez Escluse ( L’). Crusy. Voyez Amboise. CuiRS. Lettres portant règlement sur les places que les vendeurs de cuirs et de souliers doivent occuper aux halles de Paris, p. 4. CuLANT ( Marguerite de ), veuve de Louis de Belleville. Le Roi lui permet, ainsi qu a son enfant mineur, de faire construire un château au lieu de Chavaigne, p. 11, note d. Don que lui fait le Roi, p. 476, note a. CuQ. Voyez Lauraguais. CuRZON. Voyez Commines. D DAGOBERT. Confirmation des privilèges qu’il avoit accordés au monastère de Lon rey ( ou Longret ), diocèse de Bourges, p. 756. DAILLON ( Jean de ), seigneur du Lude. Le Roi lui avoit fait don d’une terre, p. 289, note a. DANEMARCK. Trêve entre le Roi de France et le Duc de Bourgogne, déclarée com mune au Roi de Danemarck. Voyez Bourgogne (C.hdres Duc de). DaNGFI DU M. De ce tribut et d’où il tira son nom, p. 478, note e. DANGIER , droit sur la vente des bois, p. 136. Daunay ( Jean ). Concession de foires qu’il obtient pour une de ses terres, p. 69, note d. DAUPHIN. Hommage fait au Roi comme Dauphin, p. 591, note a. Dauphin. Voyez Orange. DAUPHINÉ. Disposition relative au service dû en plusieurs lieux du Dauphiné. Discours préliminaire, p. iv. Privilèges maintenus par Charles V et Charles VI, concernant les chevaux, les chiens, les équipages de chasse du seigneur, ibid. p. ix. Ordonnance rendue sur les fours et moulins île ce pays, ibid. p. xx. D’un autre droit qu’on y prélevoit, ibid. p. xxxiij. Dauphiné. Ordonnance du Roi sur la résidence des procureurs fiscaux en Dauphiné, p. 433» note a’ Dénombrement des fiets» ibid. Dauphiné. Lettres du Roi pour augmenter le nombre des membres de la Chambre des comptes du Dauphiné, p. 437» n°te c Dauphiné. Défense de tirer du sel de Pro vence pour l’usage du Dauphiné, p. $21 , note a. Dauphiné. Privilège du Dauphiné, p. 538, note b. Lettres qui ordonnent la convocation de ses états, p. 759, note a. Dauphiné. Voyez Gap, Valence. Daure. Voyez Puissany. DecAUMONT. Voyez Notaire-clerc. DÉCIMES levées par les Papes. Voyez Papes. Les Rois aussi en demandoient quelque fois. Discours préliminaire, p. liv. Lois relatives aux décimes, ibidem. Voyez Charles VI, Charles VII, Exemptions, Jean II, Papes, Philippe IV. DÉFOIS. Sens de ce mot. Discours préliminaire, p. xxiv. DEMENÉ , pour situation, état, action, p. 518. Denier tournois. Voyez Monnoies. DESCHAMPS. Le Roi lui fait don de la terre de Beaumont en Argonne,p. 52, note a. DescoN FÉS. Ce qu’on entendoit par ce mot, et ce que devenoient les biens meubles de celui à qui on l’appliquoit. Discours préliminaire , p. xxxviij.