Page:Pastoret - Ordonnances des rois de France de la troisième race, tome 18.djvu/888

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Table des Doyen. Voyez Notre-Dame de Cléry. Draps ( Marchands de ). Voyez Arras. Les marchands drapiers de Paris se livroient à des fraudes dans la coupe des draps ; ils avoient été condamnés à des amendes. Sur les représentations de la corporation de ces marchands , et à cause des services par eux rendus lors du siège de Beauvais, le Roi les décharge de ces amendes, p. 70. Les privilèges donnés aux marchands de draps de Paris par les prédécesseurs de Louis XI avoient été conservés par lui et même accrus. Des fabricans de plusieurs villes de Normandie, Rouen , Bayeux, Lisieux , Monstiervillier, Saint-Lô, Bernay, Louviers, &c., et d’autres villes du royaume, comme Beauvais, Bourges, Issoudun, Orléans, y amenoient leurs draps. Instruit de plusieurs fautes et abus que l’on attribuoit aux marchands de Paris, le Roi, après avoir reconnu ces fautes et les avoir pardonnées , en considération de plusieurs services que ces marchands lui avoient rendus, charge le prévôt des marchands, les échevins et d’autres personnes qu’il indique lans les lettres, de rechercher les moyens les plus convenables d’y remédier. Après avoir soumis à son Conseil les avis et requêtes présentés, voulant donner bon ordre et police à ce qui concerne la draperie , le Roi donne des lettres avant pour Matières. 823 but de les établir. Les différens articles de ces lettres règlent la fabrication et la préparation des draps, leurs diverses teintures, leur vente, &c., les visites qui en seront faites, les amendes qu’on pourra être obligé de payer, remettant d’ailleurs les amendes qui auroient été encourues jusqu’alors , p. 5 1 2 et suiv. Dreux (Le seigneur de). Voyez Saint-Jean du Liget. Droit de poids. Voyez Saint-Vandrille. Droits honorifiques, Droits utiles. Discours préliminaire , p. xxxj. Droiture. Ce qu’on entend par-là. Discours préliminaire, p. xxx. Ce que c’étoit que le seigneur droiturier, ibid. Du Fou (Yves). Don que lui fait le Roi, p. 539 , note a. Du Cours ( Antoine ). Lettres de légitimation que le Roi lui accorde, p. 98, note b. Autres lettres qui lui sont accordées pour une foire et des fortifications dans sa terre de Pugny , ibid. DlJNOIS (Comte de). Voyez Angleterre. DüRFORT ( Regnaud de ). Le Roi lui fait don de tout ce qui appartient à la couronne dans la terre du Port-Sainte-Marie en Agénois, 216, note a. Durfort ( Bertrand de ). Lettres d’abolition que le Roi lui accorde, p. 203, note a. E ÉCAN , en Auxerrois. Exemption accordée à ses habitans d’une obligation relative aux prisonniers. Discours préliminaire, p. viij. Ecclésiastiques. Exempts, ainsi que les nobles, de toute obligation concernant le four et le moulin du seigneur. Discours préliminaire, p. xxij. Voyez Églises .Franchises, Redevances, Reventes. Ecclésiastiques. Sur leurs domaines. Discours préliminaire , p. I et lj. Voyez Églises. Sur les dîmes. Voir ce mot. Sur les rétributions levées par les Papes ou avec leur autorisation. Voyez Décimes et Papes. Prétendent ne pouvoir payer les subsides demandés , sans l’autorisation du Pape. Discours préliminaire, p. liv. Consentent néanmoins à en payer un pendant trois ans, avec réserve de tous leurs droits, ibid. Réclamation qu’ils font dans une autre circonstance, de leurs franchises et libertés, ibid. p. lv. Déclaration du Roi à ce sujet, ibid. De quelle manière ils payèrent une aide mise par les Etats généraux en 1355 , ibid. p. Ivj. Si le clergé séculier y concourait seul, ibid. Comment les ecclésiastiques devoient satisfaire aux contributions personnelles, tbid. Rétributions exigées quelquefois par des corps ecclésiastiques , ibid. p. Ivj et Ivij. Les évêques prétendent de tous les nouveaux mariés une redevance pécuniaire, ibid. p. Ivij. Les rétributions exigées par des ecclésiastiques netoient quelquefois que des redevances seigneuriales ; quelquefois aussi les deux caractères s’unissoient ; la levée d’une contribution n’empêchoit pas qu’on ne levât l’autre , ibid. Droits sur les animaux et sur les fruits exercés par des ecclésiastiques, ibid. p. Ivij. Voyez Boeufs , Fruits , Langues, Porcs. Aides mises en faveur des évêques ou des abbés nouvellement élus. Discours préliminaire , p. lix. Droits que les ecclésiastiques devoient, à ce titre , payer au Roi, ibid. De ceux qu’ils devoient à des seigneurs , et du cas où ils n’y satisfaisoient pas, ibid. Devoirs relatifs à la défense du territoire seigneurial, ibid. p. Ix. On ne les dispensa jamais de payer le cens, ibid. Soumis aux impôts pour tous les biens