Page:Pastoret - Ordonnances des rois de France de la troisième race, tome 18.djvu/917

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852 Tabledes Saint-Eutrope, hors des murs de la ville de Saintes, d’une rente à prendre sur la ferme du scel aux contrats de cette ville, p. 439- Ce don lui avoit été primitivement fait par Alphonse, Comte de Poitou, en 1269, confirmé par Philippe III, Roi de France, en 1271, 1276, 1280 ; par Édouard Prince de Galles, le 2 5 novembre 1363 ; par Charles VII en 1 441 > P* 44°-SaiNT-FargeAU. Voyez Chabannes (Antoine de ). Saint Fiacre. Dévotion du Roi pour Saint Fiacre, p. 4°4-SAINT-FLOUR. Les ecclésiastiques de la paroisse de Saint-Flour exposent au Roi qu’un syndic, un procureur, une caisse, un scel commun, leur seroient nécessaires à cause de l’entretènement et augmentation de leurs rentes et revenus. Le Pape le leur a octroyé, et ils ont obtenu sur ce les bulles nécessaires : ils ne voudroient pas le faire cependant sans avoir obtenu la permission du Roi. Ils la requièrent, et le Roi la leur accorde, p. 296. SaiNT-GuiDAS ou GiLDAS. Voy. Bretagne. SaiNT-HervÉ. Voyez Bretagne. Saint -HiLAIRE de Poitiers. Les Rois de France en étoient abbés , p. 698 , note a. SAINT-JEAN. L ettres d’amortissement pour Saint-Jean de Dijon , p. 30, note a. Saint-Jean-d’Angely. Confirmation de ses privilèges, p. 328 , note a. Saint-Jean-d’Angely. Le Roi , après avoir récapitulé tous les services rendus par les habitans et communauté de Saint Jean d’Angely, accorde l’anoblissement aux officiers municipaux, comme il l’avoit fait en faveur de ceux d’Angers et de la Rochelle ; il leur accorde en outre la permission d’acquérir et tenir à perpétuité tous fiefs et juridictions nobles, p. 690. Saint-Jêan-d’Angely. Voyez Arras. Saint-Jean de Jérusalem ( Ordre de ). Lettres de committimus et de sauvegarde en faveur de cet ordre, p. 102. Parmi les privilèges que les prédécesseurs du Roi avoient accordés à cet ordre, à ses fermiers et métayers, se trouvoit l’exemption absolue de toutes tailles et impôts quelconques ; les commis pour les aides et levées des gens de guerre avoient voulu, à l’encontre de ces privilèges, soumettre les fermiers et métayers de l’ordre à ces tailles et impôts. Les lettres du Roi rappellent et confirment les exemptions et franchises qui leur avoient été accordées, p. 61 8. Saint-Jean de Jérusalem. Vovez Louffart. Saint-Jean du Liget. Privilèges accordés Matières. par Henri II, Roi d’Angleterre, aux Chartreux de Saint-Jean du Liget ; ils sont confirmés par Richard Cœur-de-Lion, le 2 février 1189 ; par Jean-snns-Terre, le 3 décembre 1 1 99 , p. 3 30 ; par Louis IX en 1234. p. 331. Dreux de Mello, seigneur de Loches, leur fait quelques dons en 1232 et 1236, qui sont attestés par Guy, évêque d’Auxerre, en juillet 1248 , p. 33 1. Ils adressent des plaintes à Philippele-Bel sur les empêchemens qu’on apporte au droit d’usage qu’ils ont dans quelques forêts royales, p. 333. Règlement sur le droit d’aubaine, dans ce monastère, par Philippe de Valois, p. 334- Confirmation qui leur en est octroyée par Louis fils de Charles V, Duc deTouraine, le 13 octobre 1390, p. 335. Permission de fortifier et d’établir une capitainerie, et exemption de toute dîme et subvention, accordées par Charles VII en 1444 » P- 3 37- Exemption du droit de gabelle le 2 avril 1 44 5 « p. 338. On trouve d’autres lettres par lesquelles Philippe VI prend ce monastère sous sa sauvegarde , janvier 1 343 , p. 34 1 • Charles V veut que, quant à la juridiction, les biens soient considérés comme propriétés royales , p. 343- De nouveaux droits dans ses forêts royales leur sont ac cordés par Charles V, àCrécv,en 1 363. Ils avoient exposé à Philippe VI que les bêtes làuves de la forêt royale de Bois-Ogier rayageoient leurs terres ensemencées ; ce Roi leur donna en compensation le droit d’usage dans cette forêt pour cent pourceaux nulles ou femelles, p. 345- Le verdier, un des juges des forêts, ayant voulu les contraindre à venir en sa juridiction , Philippe VI les en exempta par grâce spéciale, p. 347- Plusieurs lettres de Jean II et de Charles VI confirment les précédens privilèges , qui sont déclarés valables et pleins de force par le Roi Louis XI, p. 3 49• SAINT-JuLIEN du Mans. Lettres d’amortissement pour cette église, p. 308, note a. Saint-Julien de Tours. Lettres d’abolition pour les religieux de Saint-Julien de Tours et leurs sujets qui avoient fait usage de sel de contrebande, p. 536. SainT-Laurent. Vovez Bourgogne, Lorraine. SaiNT-LÔ. Le Roi, par sa grande ct singu lière dévotion pour la croix de Saint - Lô , confirme le don fait par le Comte d’Anjou au chapitre de cette église , du dixième de nier des émolumens île la monnoie frappée à Angers, p. 292. Louis XI juroit souvent sur les reliques de Saint-Lô. Voyez Bn tagne.