21. En venant solliciter un permis pour une construction quelconque, le propriétaire devra produire les plans et devis de telle construction, lesquels seront soumis à la Fabrique ; une fois ces plans et devis approuvés, une copie en sera donnée à l’Intendant qui est chargé de voir à leur fidèle exécution.
22. Tout arbre ou arbrisseau planté sur aucun lot, sans la permission de la Fabrique, pourra être arraché immédiatement.
23. Il est défendu d’enlever le gazon sur les lots, à moins que ce ne soit pour le renouveler immédiatement.
24. Les tertres sur les fosses ne pourront excéder la hauteur de six pouces.
25. À l’exception des fleurs et des plantes, il est expressément défendu de déposer quoi que ce soit sur les terrains.
26. Si dans un lot, quelque arbre, arbrisseau ou plante est une cause de nuisance pour les lots voisins ou pour la circulation dans les avenues ou sentiers, la Fabrique seule pourra les faire émonder, tailler, couper ou enlever.
27. Les convois, et en général toutes les voitures, en entrant au cimetière sont sous la direction de l’Intendant. Toute voiture, dans le cimetière, devra être conduite par une personne responsable. Les personnes à cheval
