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Page:Règlement du cimetière Notre-Dame-des-Neiges, 1894.djvu/28

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1.o Cause des désordres, ou rôde, ou se tient flânant sans bon motif apparent, ou se conduit d’une manière indécente, ou vend, ou offre en vente toute boisson, fruits, sucreries ou choses quelconques, ou fait partie d’une réunion de plaisir, ou de toute assemblée profane, ou résiste, ou refuse de se retirer sur l’ordre qui lui en est donné par quelque personne préposée ou employée à la garde du dit cimetière et agissant dans l’exécution de ses devoirs.

« 2.o Ou volontairement ou malicieusement détruit, endommage, mutile ou déplace toute tombe, monument, pierre tumulaire ou toute construction dans ledit cimetière, ou toute clôture, claire-voie, toute construction pour la protection dudit cimetière, ou volontairement ou malicieusement détruit, coupe, casse ou endommage un arbre, un arbuste, des plantes ou des fleurs, dans les limites dudit cimetière, ou joue d’un jeu quelconque, ou décharge des armes à feu (excepté lors des sépultures militaires), ou trouble les personnes assemblées dans ledit cimetière pour la sépulture d’un corps, ou enfin commet un acte nuisible quelconque dans ledit cimetière.

« Cette personne pourra être arrêtée par tout préposé ou employé comme susdit, et conduite devant un juge de paix, ou toute cour ayant