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TEXTE ADOPTÉ n° 346
« Petite loi »




ASSEMBLÉE NATIONALE
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUINZIÈME LÉGISLATURE
SESSION ORDINAIRE DE 2019-2020
30 octobre 2019





RÉSOLUTION



portant sur la condamnation de l' offensive militaire turque
dans le Nord-Est syrien




L'Assemblée nationale a adopté la résolution dont la teneur suit :



Voir le numéro : 2356.

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